[Résolu] droit d'auteur.

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alex17 2011-06-06 12:36:44

Bonjour,

Je souhaite créer une entreprise distribuant des vetements imprimés. Ceux ci seront imprimés avec une repliques, le nom du personnage et le nom de la serie télévisée ( exemple: "c'est pas faux", Perceval, Kaamelot)
Ai-je le droit de commercialisé légalement ces t vetements? ou devrais m'acquiter de droits d'auteur?
merci

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poulinette Le 06-06-2011 à 15:12

+ 200 messages
Bonjour, à mon avis ceci est à voir avec les sociétés de production de ces personnages. A voir s'ils ont déposé l'image etc. Pour la phrase je ne pense pas qu'imprimer "c'est pas faux" soit illégal, mais pour le nom de la série et la tête du personnage, je suis moins sur. Même vis à vis de l'acteur ...

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alex17 Le 06-06-2011 à 15:29

Désolé j avais pas vu ta réponse. Merci je pense pareil. La phrase ne doit pas être protéger car tout le monde peut le dire mais le nom de la serie sûrement. A votre avis l inpi pourrait me répondre?

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poulinette Le 06-06-2011 à 15:33

Je ne sais pas du tout, mais ça ne coute rien de leur demander

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alex17 Le 06-06-2011 à 15:38

< 10 messages
Merci je vais essayer. Si quelqu un d autres sais... Je suis preneur :)

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puce91 Le 01-07-2011 à 20:03

+ 10 messages
vous ne pouvez que commercialisé le vêtement portant l'écriture mais pas de photo, car c'est un droit réseerver à la série! parcontre rien ne vous empèche de demander une autorisation des producteur pour mettre la photo!

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