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impression d'image sous copyright revisiter

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FairSign 2017-08-09 16:00:06

Bonjour,

 bonjour mes associés et moi menons une entreprise d'impression sur textil. Nous sommes aujourd'hui confronté a une question d'ordre juridique par l'un de nos clients qui est lui meme un revendeur.
Ce dernier desirerais une gamme reprenant l'univers du jeux vidéo, univers bien entendu sous copyright.
Cependendant nous travaillons en partenariat avec des artistes independant. 
Pour contourner ce pblm de droit a l'image nous pensions leurs faire faire des dessins originaux  de leurs conception utilisant l'image de personnage du jeux video (comme par ex mario, sonic etc..) en caricaturant/changer le code couleur etc.. En d'autre terme leurs faire faire des caricatures, pastiche et parodie d'oeuvres sous copyright.

Ceci est donc notre idée mais la question est entière:
cela est il legal, et si oui quelles sont les limites juridiques liées aux copyright, droit d'auteurs etc.. ?


Dans la mesure ou les dessins et images imprimés sont des dessins originaux ils sont censé appartenir a l'artisite qui les à créé, bien qu'utilisant une iconographie deja existante mais quelles sont les Droits réels de reproduction des artistes avec lesquelles nous travaillons?

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  • Membre

    Matisse Le 09-08-2017 à 17:39

      + 1000 messages


    bonjour
    la similitude dans le dessin de votre dessinateur  ne sera qu une copie d un original sous marque deposée DONC AUCUNE CREATION MEME EN CHANGANT LES COULEURS
    cela ne sera une retranscription d un personnage sous marque deposée et la justice est tres severe pour  les copies illicites surtout en marque AMERICAINE sans autorisation ecrite et signée du depositaire legale en FRANCE l amende peut atteindre des millier d euros DISNEY attaque automatiquement tout plagias avec obligation de destruction des copies
    je vous invite a vous mettre en relation avec les depositaires francais des marques que vous voulez copier pour avoir leurs accords pour DISNEY je suis sur que cela sera un refus ferme il est un peu plus facile pour les mangas
    cordialement
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  • Membre

    Matisse Le 09-08-2017 à 17:54

      + 1000 messages


    je rajoute qu il y a un MONOPOLE D EXPLOITATION a savoir que  le signe ne doit pas etre trompeur et que le public ne doit pas etre induit en erreur  par la provenance  et la qualité du produit
    (imitation ou contre facon) a savoir que la propriete industrielle peut revetir une grande valeur economique
    voir L711-1 sur le code de la propriete intellectuelle
    Membre

    FairSign Le 09-08-2017 à 18:00

    Merci pour vos reponses, une autre question : dans le cadre de la propriété intelectuel et la libertée d'exression comment ce situe les caricatures, pastiches et la parodies? Ce ne sont pas des plagias n'est ce pas? ou bien ca ne l'est pas sous reseves de respect de certaines conditions?
    Membre

    Matisse Le 10-08-2017 à 16:34

    bonjour
    pour les caricatures  souvent et meme toujours cela est fait par des dessinateurs connus et reconnus comme des humoristes de meme que les chansonniers ou imitateurs comme GERRA  ou autres
    bien sur il y a plagia reconnu comme humoristique avec quelque fois des proces a la clef ayant depassé la limite du raisonnable
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