Utilisation marque connue sur un objet que je crée et revends

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  Math64 Le 01-08-2021 à 23:22

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  Bonjour,
  
  
  " ai-je le droit d?utiliser un autocollant d?une marque pour ensuite vendre l?objet ?
  
  Si vous avez l'accord écrit et signé des marques concernées -> oui.
  Si non -> NON. Celà serait assimilable à de la contrefacon ou une atteinte au droits d'auteur.

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  Matisse Le 03-08-2021 à 15:36

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  BONJOUR
  si vous faites cela  vous encourez  45000  D AMENDE ET 3 ANS DE PRISON  cela assimilable  a la contre facons ainsi que du vol de marque deposee il faut TOUJOURS avoir l accord du createur ou de l auteur  et maitre doeuvre  pour pouvoir se prevaloir du droit d usage
  un accord date et signé de la marque ou du depositaire legal est necessaire
  cordialement
  MATISSE

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  Matisse Le 03-08-2021 à 15:44

  si vous faites des objets d art  en terre cuit  pour exemple   vous pouvez graver   DI - OR    ou encore   CHAT- NEL   du moment que vous detournez  le nom d origine  CELA N EST PLUS DE LA CONTREFACON
  pour de la peinture  RIEN NE VOUS EMPECHE  DE SIGNER   /MONNAIE   CHAT   GALE  OU  PIC   ASSO
  CORDIALEMENT
  MATISSE
  
  

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