Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Droit de la Santé - Droit Médical » Droit du Patient » Forum

Forum Droit de la Santé

Forum Droit du Patient

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Accident de travail et inaptitude professionnelle

Visiteur

Le 05-09-2021 à 02:13

Bonjour,

 Bonsoir je voulais savoir je suis en accident de travail depuis un peu plus d'un an et je suis dans un cas d'accident de la route  j'ai fait radio, scanner,kine,ostéopathe mais rien ils on rien trouvé rien ne s'améliore je voulais savoir je peux être en invalidité  temporaire es être licencié pour inaptitude professionnelle car à ma dernière visite à la cpam pour mon AT le medecin m'a dit que j'allais peut-être être licencié si rien ne s'améliore et rien ne ces améliorer elle m'a dit que la cpam n'allait plus me payer mes soin et indemnités cela m'inquiète beaucoup car se suis papa de 2 petite fille.(Je suis boucher est j'arrive pas a porter plus de 2kg et j'arrive pas a mettre mais bras vers le haut)merci de votre réponse 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 05-09-2021 à 09:57

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Du côté de la CPAM lorsque le médecin conseil constate qu'il n'y a plus d'évolution (ni amélioration, ni aggravation) il décide d'une consolidation. Cela met fin effectivement au service des indemnités journalières mais pas forcément à la prise en charge à 100% de certains soins (selon protocole de soins post-consolidation à faire établir par votre médecin). Surtout cela permet d'envisager, soit la mise en invalidité (lorsqu'il s'agit de maladie), soit la détermination d'une incapacité (lorsqu'il s'agit d'accident de travail ou maladie professionnelle).

    Du côté du travail, il faut que votre arrêt de travail ait pris fin pour que vous puissiez passer une visite de reprise auprès du médecin du travail, qui est le seul habilité à juger de votre aptitude ou inaptitude à reprendre votre poste dans l'entreprise. S'il vous déclare inapte, et sachant que c'est en lien avec un accident de travail, à défaut de reclassement possible cela conduirait à un licenciement pour inaptitude de cause professionnelle, dont le montant indemnitaire est alors doublé.

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    Le 05-09-2021 à 13:55

    Bonjour merci pour votre réponse rapide une petite question concernant les indemnisation si il décide d'une consolidation cela mais fin au payment de la cpam mais j'ai quoi comme indemnités en attendant l'inaptitude encore merci et est-ce que c'est possible qu'il me ça se reprendre le travail si il ne vois pas devolution merci
    Moderateur

    Le 05-09-2021 à 14:12

    Ce qui cesse à date de consolidation ce sont les IJSS (indemnités journalières de Sécurité Sociale) mais selon les séquelles de l'accident de travail et l'incapacité qui en résulte votre CPAM peut vous octroyer une indemnisation en capital ou une rente d'incapacité :

    lien (1) en cliquant ici => www.service-public.fr


    lien (2) en cliquant ici => www.ameli.fr


    cordialement
    zen maritime 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés