Changement d'auteur, propriété intellectuelle

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Floflo59 2013-09-12 21:32:32

Bonjour à tous !

Je voudrais avoir quelques renseignements sur les diverses possibilités qui s'offrent à moi (ou pas) afin de faire valoir mes Droits.

Donc voilà, pendants quelques années, j'ai écrit pas mal d'articles sur un site (à mon nom, liés à mon compte # Moteur de recherche # Author,... la totale).

Ce site m'a jeté comme un malpropre et a modifié le nom de l'auteur. Au final, tous mes articles ne sont plus de moi, c'est comme si je n'avais jamais existé.

Ils ont été mis au nom de quelqu'un d'autre (environ 500 articles de qualité).

Que puis-je faire ? Est-il possible d'obliger le site à mentionner que le véritable auteur c'est moi ?

Les archives d'internet prouvent que c'est bien moi l'auteur, on le voit.

Merci pour vos éclaircissements et j'espère que vos réponses seront promesse d'espoir. Je me sens violé et bafoué sans rien pouvoir faire.

Merci à vous tous !

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Membre
JEAN S Le 12-09-2013 à 22:37

+ 1000 messages
Votre question est très imprécise mais beaucoup de forums et sites affichent ceci (à tort ou à raison) vous reconnaissez que vos messages seront la propriété du forum et que si vous partez ils resteront sous la mention "invité".

Bonjour l'angoisse voyez un avocat comme BEEM

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Floflo59 Le 13-09-2013 à 08:48

< 10 messages
Bonjour Jean et merci de votre réponse.

Qu'est-ce que BEEM ?

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JEAN S Le 13-09-2013 à 11:59

Cabinet Bem

Avocats à la Cour d'appel de Paris
Principaux domaines d?intervention : droit des affaires, contentieux des personnes et de l'Internet

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Membre
Floflo59 Le 13-09-2013 à 12:13

< 10 messages
Oui enfin bon, si je suis venu sur un forum, c'est justement pour pas payer (peut-être pour rien) un avocat...

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Membre

JEAN S Le 13-09-2013 à 12:39

Pour faire valoir une propriété intellectuelle , qui dans votre cas sera plus que difficile il faudra au moins voir un avocat (une consultation) afin qu'il vous conseille ou non l'opportunité d'une action en justice

Un forum ne saurait remplacer un professionnel du droit , mais aide les gens à les diriger vers des solutionset dans votre cas vu la complexité et sans les écrits sous les yeux je persiste à vous conseiller de voir un avocat et qui plus est spécialiste du droit de l'internet

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Avocat
Maître Alexandre BLONDIEAU Le 10-11-2013 à 01:19
( Barreau de PARIS )
oui bien sûr, il s'agit d'une atteinte à votre droit moral d'auteur, plus précisément à votre droit à la paternité : article L.121-1 du code de la propriété intellectuelle.

Menacez le propriétaire du site d'une action en contrefaçon devant le tribunal de grande instance, violation de votre droit moral d'auteur et donc spécifiquement de votre droit à la paternité.

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