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Responsabilité rédacteurs / directeur de publication

Visiteur

MAA Le 06-07-2019 à 14:51

Bonjour,

Qui du directeur de publication ou des rédacteurs non salariés contributeurs bénévoles est responsable des articles postés par ces derniers, sur un magazine en ligne,  s'il-vous-plaît ? Notamment concernant des images publiées (peut-être) sans droit ?


Merci.


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  • Membre

    Matisse Le 07-07-2019 à 15:47

      + 1000 messages


    Bonjour
    avant de parler publication voir qui a proposé les articles  si ceux ci ont été realisé sans autorisations signées et datées DEJA UN PREMIER REPONSABLE
    qui a vendu ou donné le sujet au directeur de la publication en sachant  que celui ci est  PEUT ETRE ILLEGAL
    ensuite le directeur  et le redacteur qui ne s inquiete pas de la LIGITIMITE DU SUJET A EDITER
    JE DIRAIS QUE POUR LE SUJET POSTE  UNE PART DE L AUTEUR QUI EST PROPRIETAIRE  DU SUJET
    UNE AUTRE PART POUR LE REDACTEUR QUI N A PAS DEMANDE LES AUTORISATIONS AVANT PARUTION
    UNE PART AUSSI POUR LE DIRECTEUR QUI LAISSE PARAITRE SANS S INQUIETER  DES IMAGES ET COMMENTAIRES SANS VERIFICATION
    toute cette interpretation  concerne votre mot ( peut etre sans droit) si les autorisations  sont valable plus rien de ce qui est ecrit n est valable et la parution est legale
    SINON LE PLUS FAUTIF AU DEPART  EST L AUTEUR DES ARTICLES
    CORDIALEMENT
    0
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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 07-07-2019 à 16:24

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Il faut préciser de quelle responsabilité vous parlez.

    S'il y a violation de droit portée devant juridiction civile, la responsabilité du directeur de publication sera en principe seule mise en cause.

    Mais s'il y a motif à ce que ce soit porté devant une juridiction pénale il pourra y avoir responsabilité en cascade, celle du directeur de publication au premier chef mais aussi celle de producteurs de contenus /  rédacteurs / contributeurs

    cordialement
    zen maritime
    Membre

    Matisse Le 07-07-2019 à 16:41

    ne jamais oublier que le realisateur du sujet en detiens la PROPRIETE  ET QUE DEVANT LA loi IL EST AUTANT RESPONSABLE  ET VOIR MEME PLUS SI IL A  TOURNE OU REALISE FRAUDULESEMENT SANS AUTORISATION
    CORDIALEMENT 
    Moderateur

    Zen Maritime Le 07-07-2019 à 17:02

    Bonjour,

    la question de Maa n'était pas, à ce que j'en ai compris, en rapport avec une activité de tournage ou de réalisation de reportage AV

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    question précisée Le 08-07-2019 à 10:17

    Bonjour,

    Merci pour vos réponses.

    Il s'agit, en effet, d'un article publié sur un site web, par un auteur qui utilise une photo. Peut-être sans droit (l'auteur ne se souvient de la manière dont il a publié l'article... c'était il y a quelques années).

    Le rédacteur (contributeur bénévole du site) a publié le sujet de son choix, l'article a été mis en ligne sans validation ni vérification préalable de la part de l'éditeur ; c'était le fonctionnement du site à ce moment (et ce n'est plus le cas).

    L'éditeur n'a donc pas vérifié les autorisations pour la publication de photos.

    La quetsion est de savoir si c'est l'auteur ou l'éditeur qui est responsable de l'éventuelle violation des Droits liés à la photo.

    Merci.

    Afficher les 7 commentaires

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  • Membre

    Matisse Le 08-07-2019 à 14:29

      + 1000 messages


    Bonjour
    comme je l ai dit au depart  l auteur de la photo est proprietaire de son oeuvre et seul proprietaire de celle ci  si en exemple je fais une photo de vous je suis seul proprietaire de l oeuvre meme sans votre accord si je la publie  je reste responsable  du sujet pour les textes ajoutés l editeur est responsable de ceux ci pour la photo  seul l auteur est penalisable suivant le contexte droit ou non  qui en decoule voila pourquoi il faut TOUJOURS avoir  l autorisation daté et signé du sujet ou du proprietaire du sujet traité toute photo est autorisé   toute parution est interdite sans accord prealable
    cordialement
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