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Le cannabis, la publicité

Visiteur

XFiles33 2020-01-25 15:57:12

Bonjour à toute la communauté Juritravail,

Je fais appel à vous aujourd'hui pour un conseil juridique dans le cadre du lancement d'une société en France.

En effêt, mon équipe et moi-même souhaitons développer une marque spécialisé en accessoires pour fumeur de cannabis.

Nous souhaitons nous attaquer dans un premier temps au marché Européen puis très rapidement au marché américain.

- Es-t'il possible de faire de la publicité pour nos produits sur les réseaux sociaux en faisant appel à des influenceurs?
- Pouvons-nous légalement travailler avec des artistes français pour des placements de produits sur videoclip?
- Pouvons-nous faire de la publicité sur des magazines ou des événements spécialisés en Europe et dans le reste du monde?

Je tiens à préciser que nous ne vendrons pas de drogues ou CBD ("cannabis light" légal en France car -0,2% de THC).

Je reste à votre entière disposition si vous avez des questions.

Merci pour votre aide :) 

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Attention : les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées. Si vous êtes victime d'un litige et avez besoin d'agir immédiatement, vous pouvez résoudre votre litige en ligne ou faire appel à un avocat.

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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 25-01-2020 à 16:39

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Vous parlez d'accessoires, c'est difficile de vous répondre, il faudrait pouvoir évaluer dans quelle mesure la présentation de ces accessoires pourrait être perçue comme faisant directement ou même indirectement la promotion du cannabis et de son usage.

    Pour vous donner un exemple dans un autre domaine, imaginons que vous distribuiez un produit qui s'appelle brouilleur GSM réservé à la sécurité, par exemple dans les lieux pénitentiaires, les palais de justice. Et que via des réseaux sociaux il s'avère que l'utilisation de votre produit serait vanté pour sa capacité à neutraliser les systèmes d'alarme des particuliers dans leur résidence...

    La question est donc, à partir de quelque chose dont l'usage peut être licite dans un certain cadre, est-ce que sa promotion ne va pas promouvoir directement ou indirectement quelque chose d'illicite par ailleurs. A vous de voir.

    cordialement
    zen maritime 
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  • Membre

    Matisse Le 26-01-2020 à 11:03

      + 1000 messages


    Bonjour

    POURQUOI FAIRE DE LA PUBLICITE pour une chose qui n est licite que dans des lieux securisés et encadré par des medecins ou du personnel abilité pour cela

    vendre des accessoires de ce type revient un peu (beaucoup)a faire l apologie de cette chose nocive pour tous

    je ne pense pas que beaucoup de magazines vous ferons de la publicité pour cela celui ou celle qui cautionnera cela prendra des risques  juridiques

    je vous invite a vous mettre en relation RAPIDEMENT avec un avocat

    pour ma part je ne cautionne pas votre projet

    cordialement
    Moderateur

    Zen Maritime Le 26-01-2020 à 15:14

    Bonjour Matisse,

    La question posée n'appelle pas une caution de votre part ("pour ma part je ne cautionne pas votre projet"), quant à Xfiles33 je suppose qu'il ne s'adresse pas ici pour demander un point de vue moral mais pour connaître la position juridique.

    Or juridiquement, n'ayant pas précisé de quels accessoires il s'agissait, c'est impossible de répondre.

    Prenez par exemple un produit comme le bicarbonate de soude, c'est bien sûr en vente libre, mais il ne serait pas libre d'en faire la publicité si l'utilisation qui est promue est d'en faire mélange à de la cocaïne pour faire du crack. N'est-ce pas ? 

    cordialement
    zen maritime 
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  • Membre

    Matisse Le 27-01-2020 à 15:56

      + 1000 messages


    bonjour   zen maritime

    JE SUIS ENTIEREMENT D ACCORD AVEC VOUS  n empeche que je ne peut cautionner un tel metier juridiquement il ne devrait meme pas etre possible d ouvrir un tel commerce ayant rapport avec la DROGUE  vous me direz que les debits de tabac ont pignon sur rue  bien que cela soi une drogue aussi pour revenir au sujet je n ai fais qu un jugement ethique personnel chacun est libre de penser ce qu il veut en lisant la question et je redis que cela doit etre encadré par des medecins ou infirmiers et non pas sur la place publique 

    cordialement
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