Accueil » Droit de l'Environnement » Eau, Déchets, Sites et Sols pollués » Forum

Forum Eau, Déchets, Sites et Sols pollués

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Diagniostic déchets avant démollition

Visiteur

Le 18-02-2014 à 09:27

Bonjour,
Lors d'une opération de démollition comportant plusieurs batiments, qui, pris individuellement n'atteignent pas les 1000m² SHON, mais que l'opération totalise largement ces 1000 m².
Le diagnostic déchets s'imposent-ils ?

Merci pour vos réponses,

Cordialement,

 


Répondre au sujet

Répondre Répondre

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page


Retour au dossier : Eau, Déchets, Sites et Sols pollués