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laser6901 2016-09-11 17:13:11
Voici l'histoire d'amis que je voudrais aider.
Ce sont des vignerons à la retraite qui, après avoir cédé leurs vignes à un successeur, continuent d'aller faire les foires pour vendre le vin du nouveau vigneron qui exploite maintenant leurs vignes.
Donc ils empruntent le véhicule du nouveau vigneron, ils vendent dans les foires, au nom de ce vigneron, son vin alors qu'ils n'ont aucun lien de parenté avec lui, ils ne sont pas salariés par lui, ils sont tout simplement à la retraite mais ils ont du mal à cesser leur activité.
Ma question est simple, quels sont les risques pour eux si un controle MSA découvrait cette activité, je précise que je ne sais même pas s'ils sont rémunérés (à mon avis ils le font pour le plaisir).
Par avance merci pour vos réponses.
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