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Titres OPCVM

Visiteur

Le 23-08-2020 à 17:58

Bonjour,

 Je suis étudiante en 2ème année de DCG, et j'ai du mal comprendre les règles fiscales des OPCVM (pour la cession et les EVL)


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  • Moderateur

    Le 23-08-2020 à 18:12

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Peut-être pour aborder le sujet pourriez-vous rechercher (et trouver) via internet un article général sur les fonds communs de placement, leur fonctionnement et régime fiscal.

    Ce sera plus accessible que si je vous renvoie au Code Monétaire et Financier (CoMoFi) ou au Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFIP)

    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 23-08-2020 à 18:40

    Du coup d?après ce que j?ai compris: Les EVL positifs sont à réintégrer, les négatifs à déduire (la provision est à réintégrer). On ne les annule pas à l?ouverture suivante. Est-ce qu?on enregistre les EVL en comptabilité? Ou seulement la provision? ? la cession on déduit les EVL positifs et la reprise et on réintègre les EVL négatifs. Et la plus-value de cession?
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 23-08-2020 à 19:44

      + 1000 messages


    Si c'est la fiscalité qui vous intéresse je pense que vous trouverez le régime applicable aux provisions en cliquant ici => bofip.impots.gouv.fr


    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 23-08-2020 à 20:53

    C'est le traitement fiscal des OPSVM dans le cadre du calcul du résultat fiscal pour l'IS, qui m'intéresse.

    Et oui comme vous l'avez dit, c'est pas très accessible le site bofip.

    C'est pas grave, je vais essayer de me débrouiller autrement.
    Merci
    Moderateur

    Le 24-08-2020 à 06:50

    Eh oui, c'est en cela que consistent les études puisque vous préparez un diplôme de comptabilité et de gestion.

    Aussi vous ai-je indiqué le lien le plus administratif et officiel qui soit pour que vous essayiez par vous même de phosphorer et comprendre la 'doctrine' fiscale en termes d'imposition à l'IS.

    Mais il existe - entre autres sur des sites bancaires ou de publications fiscales - de nombreuses sources où les explications sont d'expression beaucoup plus simple. Seulement ce n'est pas la vocation de ce forum que de vous renvoyer à ces sources non vérifiées émanant d'entreprises privées.

    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 24-08-2020 à 11:28

    Sur les autres sites, en général ils traitent de la fiscalité de ces titres mais pour les particuliers. Mais c?est bon j?ai trouvé plusieurs exercices de DCG et ça m?a mieux aidé à comprendre le système et la logique. Merci encore
    0
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