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Aiden57 Le 12-08-2021 à 22:40
Je viens à vous pour vous poser une question concernant la propriété intellectuelle en entreprise.
Un ami est chef d'entreprise et aussi chef de projet, il est seul dans son entreprise et ne recrute que des bénévoles. Néanmoins, il fait signer aux bénévoles une clause de confidentialité où il est indiqué que le travail effectué sera pour l'entreprise et qu'en cas de départ, tout ce travail devra être obligatoirement rendu à cette entreprise.
Néanmoins il y a le cas suivant : un bénévole signe cette clause et commence à travailler. Cependant, il part et décide soudainement de reprendre son travail en nous interdisant de l'utiliser, sous peine de poursuites. Cette même personne, a tenté aussi de faire signer au chef d'entreprise une clause de DPI, qu'il n'a jamais signé, car il est expliqué dans la clause que tout le travail fait ici est pour l'entreprise, mais celui-ci est resté malgré tout.
En amont, ce bénévole à deposé une enveloppe Soleau pour ses documents, dans le dos du chef d'entreprise. Désormais, il revendique son travail en interdisant l'entreprise de l'utiliser sous peine de poursuites.
Ma question est la suivante : les revendications de ce bénévoles sont-elles légitimes ? A-t-il le droit de revendiquer son travail alors qu'il a signé une clause avant de venir ?
Je vous remercie d'avance pour votre réponse.
Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
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Zen Maritime Le 13-08-2021 à 08:35
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