Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

Forum Infractions et Permis de Conduire

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Perte de la notification de suspension

Visiteur

Le 25-09-2017 à 07:34

Bonjour,

 Le 16mai jai reçu ma notification de suspension de permis de 5 mois. Dans un mois dr delai dr terminé pr j'ai égaré ma notification.   Comment puis je faire pour avoir une copie de se document pour pouvoir passer ma visite médical et récupérer mon permis. Cordialement 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 25-09-2017 à 15:48

      + 1000 messages


    En vous adressant à votre préfecture.
    Visiteur

    Le 23-03-2018 à 06:08

    Voilà 2 courriers que j?adresse à l?an prefecture avec enveloppe timbrée compte permis et pièce d?identité aucun retour.. où dois-je m? adresser ? Urgent
    Visiteur

    Le 23-03-2018 à 09:59

    Tisuisse bonjour Merci ta réponse C est en demandant un permis international que l m a répondu que j avais une suspension voilà donc j ai fait la demande à la préfecture maintenant je vais le faire au greffe mais lequel cdlt
    +4
    + -
  • Visiteur

    Le 23-03-2018 à 06:04

      visiteur


    Copie de la notification de suspension du permis de conduire
    Membre

    Le 23-03-2018 à 09:30

    La notification de suspension ? laquelle ? la suspension administrative décidée par le préfet ou la suspension judiciaire ?

    Pour la première, s'adresser en préfecture, ils feront une copie,
    pour la seconde, s'adresser au greffe pour avoir la copie.
    +2
    + -
  • Membre

    Le 18-08-2018 à 15:16

      < 10 messages


    bonjour ,j ai perdu la lettre de notification de suspension de permis 3F comment puis je avoir une copie ?
    Membre

    Le 19-08-2018 à 07:04

    Ma réponse est juste au dessus, merci de la lire.
    Membre

    Le 20-08-2018 à 15:20

    Bonjour ,je dois demander a ma préfecture ? Mais est ce que c'est a la prefecture ou jai etait arrêté ?et de quel manière dois je m'adresser a la préfecture?
    Membre

    Le 20-08-2018 à 18:16

    A votre préfecture.

    Afficher les 4 commentaires

    +5
    + -
  • Visiteur

    Le 24-09-2021 à 11:01

      visiteur


    Bonjour,
    Jai perdu mes papiers de suspension de permis de 6 mois où l'on me demander de passer un stage de sensibilisation plus visite médicale.
    Ssur le site de la préfecture on me demande un numéro de dossier NEPH plus un code confidentiel telepoints que je n'ai pas et donc je n'arrive plus à avancer. Aidez moi svp

    Visiteur

    Le 18-10-2021 à 15:33

    Pareil qui a une solution svp
    Membre

    Le 18-10-2021 à 17:48

    J'ai donné la réponse dans l'échange ci-dessus. Merci de lire cet échange avant de poser votre question.
    Visiteur

    Le 08-06-2023 à 10:00

    Après 6 ans, le document est détruit par le tribunal. Le tribunal me renvoie à ma préfecture, qui à son tour me renvoie au tribunal... D'accord, d'accord, que puis-je faire dans ce cas ? Suis-je censé conduire sans permis ? Sérieusement, on se demande où va l'argent de nos impôts, et surtout, à l'ère du tout numérique, ne pas avoir d'archives au-delà de 6 ans est tout simplement aberrant.
    +3
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés