Accueil » Droit Routier, permis de conduire et automobile » Infractions et Permis de Conduire » Forum

Forum Droit Routier, permis de conduire et automobile

Forum Infractions et Permis de Conduire

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Scooter 50cc

Visiteur

Valentin40110 Le 23-09-2021 à 12:01

Bonjour,

 Je me suis fait arrêter il y a quelque moi pour les gendarmes en scooter 50cc j'avais pas d'assurance est pas la carte grise à mon nom est pas sur moi . Le gendarmes ma donc demandé d'aller cher moi chercher la carte . En arrivant cher moi j'ai donc rentré le scooter dans ma cour est je les garré devant mon garage le gendarmes ma di que je devait le ressortir pour les suivre à la gendarmerie ou il mon immobilisée mon scooter. Est-ce possible qu'il y est un vice de procédure? Je suis passer au tribunal depuis ou j'ai refusé ma painne je dois y retourner dans 1 moi .


Répondre au sujet

Attention : les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées. Si vous êtes victime d'un litige et avez besoin d'agir immédiatement, vous pouvez résoudre votre litige en ligne ou faire appel à un avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Tisuisse Le 23-09-2021 à 14:07

      + 1000 messages


    Bien confuse, votre histoire.
    D'abord, le scooter c'est un 50 cc pile-poil ou un 49 cc maxi. ce n'est pas pareil, hein !
    Ensuite, Votre scooter était assuré ce jour là ou non ? Pourquoi la carte grise n'est pas à votre nom ? vous êtes majeur ou mineur ? Le scooter était en bon état ? pas trafiqué ? pot d'échappement conforme et moteur non boosté ? la plaque d'immatriculation est conforme ? visible ? en bon état ?

    C'est quoi cette première condamnation ? une ordonnance pénale ? un jugement en audience ?

    Enfin, quels sont les infractions qui ont été constatées ?

    Vous voyez que votre récit est peu crédible et on n'a pas assez d'éléments pour vous répondre.
    0
    + -
  • Moderateur

    Math64 Le 23-09-2021 à 14:12

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Là, seul votre avocat, au vu des pièces de procédure, pourra vous répondre.
    Il vous faut donc vous rapprocher de celui-ci.

    Cdt
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page