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Sauvez mon coq

Visiteur

Le 20-10-2022 à 17:44

Bonjour,

J'ai chez moi un coq, et j'ai recut aujourd'hui mème une lettre d'un huissier qui me donne rendez-vous car 6 de mes voisins ( oui réélement ils sont même pas venu me voir pour régler cela amicalement) ont porté plainte a cause des chants de mon coq, je précise que cela n'arrive que au levé du jour c'est a dire a peu près 7:45 8h.

avez vous une idée autre que de le donnez a une association qui le passera à la casserole le jour même ? 

Merci a tout le monde pour vos réponse

 


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  • Moderateur

    Le 20-10-2022 à 18:53

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Rapprochez vous de votre mairie afind e savoir si celle-ci a pris un arrêté en application de la loi du loi du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises.

    A défaut, seul un avocat peut vous indiquer si vous avez possibilité d'avoir gain de cause. Mais rien qu'au tarif d'une consultation, en faire un bon repas est une bonne alternative.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 20-10-2022 à 20:22

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Vivez vous en ville ou dans une commune rurale ?
    Etes-vous un particulier ou un professionnel ?
    Si vous êtes un particulier :
    Avez-vous vérifié en mairie si la détention de volailles est autorisée ?
    Avez-vous déclaré vos volailles en mairie ?
    https://www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-la-detention-de-volailles?id_rubrique=55
    Si jamais vous détenez ce coq illégalement, il faut régulariser. Si ce n'est pas possible... donnez-le ou vendez-le.
    +1
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