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Elya13 Le 02-12-2021 à 23:54
Bonjour,
Bonjour, j' ai été déclaré inapte à mon poste par le Médecin du Travail le 14/09/2021 , suite à un accident du travail ,survenu le 18/04/2018 au sein de mon entreprise,j'ai bénéficié ITI pendant mon moi inaptitude du 14/09 au 13/10! (en Juillet 2021 j'ai reçu une reconnaissance handicapé). Suite à cela le 5/10/21 mon employeur ma proposer un poste qui tenais compte du Médecin du travail mais dont les qualifications et échelon son en dessous de celle que mon précède poste , les conditions de travail aussi son différente , l'atelier où se trouve mon nouveau poste et un frigo et l'emplois et différents et sans qualification j'ai donc refuser de poste.(je n'aurais jamais signer un CDI sur ce poste) suite à cela le 27/10 j 'ai été convoqué un entretien préalable à un licenciement , j'avais demandé à être représenté par le responsable sindicat mais il n'est pas venu au rendez-vous, la Rh ma expliquer qu elle avais pas autre poste et que je recevrai ma notification de licenciement au alentour du 05/11/2021, que la reprise du paiement de mon salaire à partir du 15/10 aura lieu mais je recevrais tout sur mon solde de tout compte vu que mon licenciement aura lieu autour du 05/11/21 et que les paiements des salaire son entre les 29 et 31 des mois en cours. Or après le rendez-vous plus de nouvelle de mon employeur, la Rh ne répondait plus au téléphone ni au mail.le 15/11/21 j'ai envoyé un courrier de mise en demeure pour mon salaire octobre (15/10 au 31/10) , une relance par mail sous conseille de l'inspectrice du travail ou je demandais à se que l'IT intervienne. Le 25/11/21 une notification de licenciement m'a été envoyé pour LICENCIEMENT INAPTITUDE NON PROFESSIONNELLE, et un nouveau courrier avec accusé de réception le 30/11 et arriver m'indiquant que je n'ai rien toucher en octobre et que j'aurais un versement diminuer en novembre avec ma fiche de paie car il on prélever le trop perçu de ma mutuelle en totalité sur octobre et le reste sur novembre or je crois que la loi c'est à hauteur de 10% et que mes documents de fin de contrat et mon solde de tout compte arrivera dans la quinzaine de décembre alors que il y a eu 1 mois entre l entretien et le licenciement et j'estime qu il on eu le temp de préparer les documents. Je suppose qu il estime que mon refus de reclassement et abusif même si il ne l'on pas formuler sur aucun des courrier mais peuvent t il me licencier pour inaptitude non professionnelle alors que j'ai la preuve y de part mes ITI que celui ci et professionnelle et qu il en avait connaissance ? L'inspectrice ne peut pas se prononcer la déçu mais me conseille de saisir les prud homme pour tout les prejudice subit et pour la contestation du motif de licenciement. J'ai envoyer un courrier dater aujourd'hui du 2/12 avc accuser de réception pour contester le caractère non professionnelle de mon inaptitude et une mise en demeure pour l'envoi dans les plus bref délais de mes documents de fin de contrat . Je suis célibataire avec deux enfants en bas âges et je leurs avais notifier lors de mes courrier que le faite de ne pas reprendre le paiement de mes salaires normalement me mettait dans de grande difficulté financière mais malgré cela le rapel que il devais reprendre suivant la loi que 10% de mon trop perçu sur les salaires alors qu il savait qu il pourrait récupérer la somme complète sur le solde de tout compte dans les prochaines semaines et l'intervention de l inspectrice du travail il on continuer à m'ignorer et prélever la somme en totalité.Cordialement
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