Licenciement rupture conventional arret maladie harcèlement moral

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Licenciement rupture conventional arret maladie harcèlement moral

Visiteur

eceni Le 23-09-2022 à 10:09

Bonjour,
je suis en Arret maladie depuis mi mars 2022 à cause d'un burn out et situation de stresse tromatique due un à un harcélement moral fort depuis plusieurs année de la par de mon manger. cet harcélement c'est intensifié avec ma maternité et le fait que je sois représante du personel. j'ai fais toutes les démarche en interne. j'ai essayé de discuter avec mon manager, j'ai avertis plusieurs fois la DRH, le CHSCT, la medecine du travail. Rien ne c'est passé pire mon manager a été promu. Son objectif était bien sûr de me faire partir, ce que j'ai refusé de faire. Tout juste 6 mois aprés le début de mon arret je reçois une lettre de ma drh pour me convoquer à un rdv de possible licenciment. J'en discute avec la secrétaire du SCE et le représentant du syndicat qui me disent qu'il vaut mieux pour moi une rupture conventionnelle. Ils en discutent avec la DRH qui me fait une proposition orale (via leur intermédiaire). La proposition c'est seulement 3 mil euros de plus que pour un licenciment, elle est non négociable et c'est ça ou licenciment. Bref, évidement ça ne me convient pas, que faire ? comment bien me défandre ? qu'est ce qui est le mieux pour moi ? je n'ai pas encore contacter l'inspection du travail mais je compte bien le faire. A quel moment ça sera le plus aventageux pour moi ? que vont-t-ils faire ?

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Alainverce · Answer 1 · Le 23-09-2022 à 11:54

Moderateur

Alainverce Le 23-09-2022 à 11:54

+ 1000 messages

Bonjour.

Ils sont curieux vos représentants du personnel qui vont négocier votre départ !

Ce n'est pas leur rôle.

A moins que vous-même désirez quitter l'entreprise et les avez mandaté pour ce genre de tractation ?

Vous ne le dites pas.

Ni ne donnez votre ancienneté permettant d'évaluer à l'à peu près une somme.

Si vous êtes victime d'un burn out ce n'est pas vraiment vers l'inspection du travail mais la médecine du travail qu'il faut vous tourner.

A vous lire.

Cdt.

Visiteur

eceni Le 23-09-2022 à 12:17

merci pour votre retour,
ça fera 10 ans en juin 2023 que je suis dans l'entreprise.
Suite au courier du DRH me convoquant pour un éventuelle licenciment. J'en ai disucté avec les représentants, afin d'avoir leurs conceils sur ce qu'il fallait faire. on a discuté des possibilités, notament rupture conventionnel. Puis sur mon accord ils ont discuté avec le drh du pouquoi de cette convocation. Le DRH leur a dit que du fait de mon arret il y avait eu une restructuration, qu'il voulait m'en tenir informer et voir comment je me positionnais. Il a évoqué le licenciment pour "perturbation du fonctinnement de l'entreprise" (due à mon arret) ou la rupture conventionnelle individuelle. Evidemment il leur a indiqué que la RCI était ça préférence. Au bout de quelques jour il est revenue vers eux avec sa proposition : indémnité légale + 3 mil euros pour une formation + fin de contract au 31 dec 2022 . Elle a indiqué qu'il n'y aurais pas de négociation possible. l'autre option est le licenciment. Evidement tous ça à l'oral.
j'ai oublié de préciser que dans mon équipe nous sommes acutellement 3 en arret maladies (les 2 autres depuis plus d'un an mais non cadre), il y a eu beaucoup de démission. Il y a eu une enquéte CHSCT qui fait remonter qu'il y a un gros probléme avec ce manager avec plusieurs perssones. Mais la direction essais d'entérer cette enquéte.
la medecine du travial j'y suis allée plusieurs fois, d'autres de mes collégues aussi et ça n'a rien donné.

merci d'avance pour votre aide

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Moderateur

Zen Maritime Le 23-09-2022 à 12:59

Bonjour,

Vous demandez "qu'est ce qui est le mieux pour moi ?" Mais vous ne dites pas clairement ce que serait votre souhait, ni à quelles conditions vous seriez prête à trouver un accord de rupture conventionnelle ?

Par ailleurs, je ne sais pas ce qu'en diront Alain et d'autres intervenants, mais dans le contexte que vous décrivez (deux autres collègues en arrêt depuis bien plus longtemps que vous, plusieurs démissions...) il me semble hasardeux pour la DRH et l'employeur de s'aventurer sur le terrain de la "perturbation du fonctionnement de l'entreprise" que l'on prétendrait n'imputer qu'à votre arrêt de travail pour vous licencier.

Depuis le printemps dernier l'entreprise a-t-elle été obligée de recruter en CDD ou d'employer en intérim pour accomplir part ou entièreté de vos tâches ? Est-il question de devoir recruter à terme un remplaçant à votre poste du fait de la prolongation de votre arrêt..?

cordialement
zen maritime

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eceni · Answer 2 · Le 23-09-2022 à 12:17

merci pour votre retour,
ça fera 10 ans en juin 2023 que je suis dans l'entreprise.
Suite au courier du DRH me convoquant pour un éventuelle licenciment. J'en ai disucté avec les représentants, afin d'avoir leurs conceils sur ce qu'il fallait faire. on a discuté des possibilités, notament rupture conventionnel. Puis sur mon accord ils ont discuté avec le drh du pouquoi de cette convocation. Le DRH leur a dit que du fait de mon arret il y avait eu une restructuration, qu'il voulait m'en tenir informer et voir comment je me positionnais. Il a évoqué le licenciment pour "perturbation du fonctinnement de l'entreprise" (due à mon arret) ou la rupture conventionnelle individuelle. Evidemment il leur a indiqué que la RCI était ça préférence. Au bout de quelques jour il est revenue vers eux avec sa proposition : indémnité légale + 3 mil euros pour une formation + fin de contract au 31 dec 2022 . Elle a indiqué qu'il n'y aurais pas de négociation possible. l'autre option est le licenciment. Evidement tous ça à l'oral.
j'ai oublié de préciser que dans mon équipe nous sommes acutellement 3 en arret maladies (les 2 autres depuis plus d'un an mais non cadre), il y a eu beaucoup de démission. Il y a eu une enquéte CHSCT qui fait remonter qu'il y a un gros probléme avec ce manager avec plusieurs perssones. Mais la direction essais d'entérer cette enquéte.
la medecine du travial j'y suis allée plusieurs fois, d'autres de mes collégues aussi et ça n'a rien donné.

merci d'avance pour votre aide

Zen Maritime · Answer 3 · Le 23-09-2022 à 12:59

Bonjour,

Vous demandez "qu'est ce qui est le mieux pour moi ?" Mais vous ne dites pas clairement ce que serait votre souhait, ni à quelles conditions vous seriez prête à trouver un accord de rupture conventionnelle ?

Par ailleurs, je ne sais pas ce qu'en diront Alain et d'autres intervenants, mais dans le contexte que vous décrivez (deux autres collègues en arrêt depuis bien plus longtemps que vous, plusieurs démissions...) il me semble hasardeux pour la DRH et l'employeur de s'aventurer sur le terrain de la "perturbation du fonctionnement de l'entreprise" que l'on prétendrait n'imputer qu'à votre arrêt de travail pour vous licencier.

Depuis le printemps dernier l'entreprise a-t-elle été obligée de recruter en CDD ou d'employer en intérim pour accomplir part ou entièreté de vos tâches ? Est-il question de devoir recruter à terme un remplaçant à votre poste du fait de la prolongation de votre arrêt..?

cordialement
zen maritime

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