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longue maladie et nos droits

Visiteur

bido2 2015-08-07 17:17:46

Bonjour,
pourriez vous m indiquez etant en Arret maladie depuis 2an et demie,l entreprise ne veux pas m reprendre a mi temps , elle veux m donner 1an et 3 mois d annee d anciennete alors que j ai 3ans et 4 mois dont 2.5 de maladie
l employeur a t il le droit de soustraire la maldie lors du calcul indemnite depart que ce soit licenciement ou rupture?
et perd ton nos cp lors de la maladie ?
peux t on oblige un patron a un retour mi temp therapeutique
merci pour votre aide

 


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  • Membre

    alain16 Le 08-08-2015 à 22:00

      + 350 messages


    Sauf maladie professionnelle ou accident du travail, pendant votre congé maladie, votre contrat de travail est suspendu. Vous n'acquérez donc pas de roits pendant ce temps.
    Membre

    bido2 Le 09-08-2015 à 10:34

    Lmerci pour cet réponse même si injuste de perdre ancienneté suitevmaladie, Donc pas d'ancienneté , l entreprise n peux m proposer une rupture alors k j suis toujours en arrêt maladie , je ne peux m retrouver au chomage alors que arrêt esten cours .
    Membre

    alain16 Le 09-08-2015 à 11:19

    Attention! Ne me faites pas dire ce que je ne dis pas : l'entreprise n'a pas le droit de vous licnecier à cause de votre maladie. Elle peut le faire en cas de désorganisation de l'entreprise suite à une absence prlongée ou des absences répétées, mais dans des conditions très strictes. Je vous mets un lien qui vous éclairera :
    http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=PME&id_art=1625&titre=Licenciement+pour+absences+maladie+prolong%C3%A9es+ou+r%C3%A9p%C3%A9t%C3%A9es+%3A+soyez+prudent
    Moderateur

    milou27 Le 09-08-2015 à 18:52

    Bonjour,

    A priori , L'employeur ne peut plus licencier maintenant bido 2 au motif au motif que son absence prolongée désorganise la bonne marche de l'entreprise ou de son service-  c'est trop tard maintenant l

    En fait , Bido 2 - votre reprise passera obligatoirement par une visite médicale auprès de la medecine du travail qui vous declarera "apte" avec des restrictions éventuelles ou bien "inapte"
    L'entreprise n'est pas obligée de vous passer à mi- temps et refusera probablement de donner un avis favorable pour une reprise à temps partiel thérapeutique qui nécessite l'accord de la Caisse maladie et de la Medecine du travail.
    Si j'étais à votre place , je contacterai la Medecine du travail pour passer une visite de pré-reprise afin d'avoir un avis médical sur votre aptitude et les possibilités de reprise du travail à votre poste  (pas besoin d'en informer l'employeur) 

    VOIR LIEN : http://www.travailler-mieux.gouv.fr/IMG/pdf/inaptitude-en-50_questions-2_edt_12-2012.pdf

    http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/sante-conditions-de-travail,115/les-absences-liees-a-la-maladie-ou,1057.html
    0
    + -
  • Membre

    bido2 Le 10-08-2015 à 10:02

      < 10 messages


    Merci pour votre aide, cela m est precieux, je suis en cabinet d expertise pour information
    Donc une rupture conventionnel alors que je suis en maladie jusque fin septembre ne me permet pas de m inscrire au pole emploi
    Ma partonne ne veux pas que j enclenche la procedure medecine du travail pour le mi temp mais veux m enlever mon anciennete de maladie lors du calcul indemnite depart
    que dois je faire ,jai rdv a la medecine travail fin aout car conges pour le medecin de l entreprise
    je vais a l inspection demander a un conseiller ?
    car je ne sais plus quoi faire
    je ne signe pas la rupture qui me fait sortir fin aout de l entreprise alors que je suisen arret jusque fin septembre 2015
    Puis je me permettre de demander l anciennete comptele en indemnite et cp malgre mes 2.5 ans de maladie et le maintien de mon salaire jusque la sortie
    vu que la prevoyance a arrete de payer le maintien fin juillet car pas de reprise a mi temp et la patronne ne veux pas faire de lettre a la prevoyance comme quoi elle ne veux pas me reprendre a mi temp et pas d papier inaptitude de la visite jai juste eu une visite avec un medecin en juillet pour des info et n etais pas celui de l entreprise
    merci pour votre reponse par avance
    Membre

    alain16 Le 10-08-2015 à 10:56

    Vous pouvez très bien signer une rupture conventionnelle pendant votre congé de maladie (à condition que ce ne soit pas une maladie professionnelle ou un accident du travail). Ceci a été confirmé par la Cour de cassation en 2013.
    Pour vvotre ancienneté, je vous ai déjà répondu : votre contrat de travail étant suspendu, vous ne gagnez pas d'ancienneté pendant votre arrêt maladie (encore une fois, sauf professionnelle ou accident du travail)
    0
    + -

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