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Heures de travail non rémunérées et arrêt de travail

Visiteur

farfa 2015-11-23 14:22:11

Bonjour, je vais essayer d'être au plus clair pour que vous compreniez :

J'ai travaillé quelques jours au mois d'octobre et j'ai eu également deux arrêts de travail et sur mon bulletin de paie ne figure pas toutes les heures que j'ai travaillé car d'après le comptable de mon employeur il n'y a pas d'erreur car selon lui :
 

Absence du X/10 au X/10 : 143 heures mensuelle / 31 jours x 10 jours d’absence = 46.13 heure

Absence du X/10 au X/10 : 143 heures mensuelle / 31 jours x 15 jours d’absence = 69.19 heure

Donc bien 115.32 heures d’absence sur le mois (pour précision, la caisse maladie le calculera aussi ainsi pour le versement des indemnités) >

Donc ils ont simplement déduit les heures d'absences de mes heures mensuelles or ça fait moins que ce que j'ai réellement travaillées.

J'ai donc l'impression dêtre lésée et d'avoir fais des heures pour rien car en plus g des delais de carences et suis moins rémunérées par la sécurité sociale forcément.

Donc ma questions est : est-ce que tous ça est normale ?

Merci d'avance à ceux qui me liront et peut-être m'aideront.

Bien cordialement 



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  • Moderateur

    belenus Le 23-11-2015 à 15:41

      + 1000 messages


    bonjour,

    Ce calcul est complétement faux.

    Il doit compter les heures réelles d'absence.

    Date d'embauche ?

    Durée du travail prévue au contrat ?

    Répartition des jours et heures de travail.

    Date des arrêts de travail ,
    0
    + -
  • Visiteur

    farfa Le 23-11-2015 à 16:20

      visiteur


    Date d'embauche : 2 janvier 2015
    Durée de travail : 143 heures par mois
    Donc on calcule : 33 heures semaines...  (Il n'y a pas de répartition définies de jours et d'heures de travail car j'ai beaucoup plus de travail l'été que l'hiver donc en s'arrange mais officiellement on se base sur 6,60 H par jour)

    Date des arrêts : du 2 au 11 octobre et du 17 au 31 octobre 

    Donc mon employeur doit me payer les heures réelles effectuées ? 
    Moderateur

    belenus Le 23-11-2015 à 16:48

    si vous vous arrangez, c'est en dehors du cadre légal donc!!! c'est impossible à faire un calcul exact.

    En plus dans les absences il compte les samedi dimanche, ce comptable ferait mieux de changer de métier ou alors il truande sciamment.

    A défaut il doit vous payer les heures réelles  effectuées.

    Ensuite si vous acceptez les magouilles horaires de l'employeur, il ne faut pas vous plaindre !!

    Moderateur

    belenus Le 23-11-2015 à 17:47

    Vous êtes en temps partiel modulé.

    A la différence du temps partiel « classique », le temps partiel modulé ne peut être mis en place que si un accord de branche ou d?entreprise le prévoit. Il n?est donc pas possible de le mettre en place à initiative de l'employeur.

    Cet accord doit prévoir notamment :la durée minimale de travail pendant les jours travaillés ;les limites à l'intérieur desquelles la durée du travail peut varier ;les modalités selon lesquelles le programme de la répartition du travail sera communiqué par écrit au salarié et les conditions de modification.
    Visiteur

    farfa Le 23-11-2015 à 17:55

    Eh bien j'ai juste un contrat de travail c'est tout. On a essayé d'avoir des conseils sur les contrats de travail mais personnes ne sait nous répondre même les comptable ne savent rien quand on leur demande. C'est difficile de trouver quelqu'un de vraiment compétent...

    Donc étant désinformé mon employeur fait simplement ce que son comptable lui dit et voilà. Car lui ne doit pas savoir tout ça.

    Donc si je comprend bien il existe bien un contrat qui prevoit le nombre d'heure different chaque mois tout en ayant un lissage sur le salaire ? 
    0
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  • Visiteur

    farfa Le 23-11-2015 à 17:25

      visiteur


    Non mais il y a des limites on essaie de faire au mieux car aucun contrat de travail ne va avec ce travaille. ( Et d'ailleurs nous comptons changer ça d'ci peu) Je récupère tout simplement les heures que je fais en plus l'été en hiver. Et je pense faire assez de concession pour mon travail pour ne pas tout accepter car ce n'est pas à mon avantage donc merci de ne pas me juger ainsi ! j'ai pas un travail evident et beaucoup ne le ferait pas donc vu que vous ne connaissez pas du tout mon travail je vous permettrait de ne pas juger. Et justement c'est son comptable qui m'agace ce n'est jamais à mon avantage mais dans le leur et ça m'agace.

    Je demande juste une réponse à ce problème et rien de plus. 


    Oui ce sont les samedi et dimanche qu'il compte et qui me gêne. 

    Maintenant si ne voulez pas m'aider mais plutôt m'offencer vous n'êtes pas obligé de me répondre tout simplement.
     
    Moderateur

    belenus Le 23-11-2015 à 17:58

    Je ne juge pas, je constate...

    Vous êtes à priori en temps partiel modulé.

    A la différence du temps partiel « classique », le temps partiel modulé ne peut être mis en place que si un accord de branche ou d'entreprise le prévoit. Il n'est donc pas possible de le mettre en place à initiative de l'employeur.

    Cet accord doit prévoir notamment :la durée minimale de travail pendant les jours travaillés ;
    les limites à l'intérieur desquelles la durée du travail peut varier ;
    les modalités selon lesquelles le programme de la répartition du travail sera communiqué par écrit au salarié et les conditions de modification.

    De plus


    L'employeur doit informer les salariés soumis au temps partiel modulé de la répartition du temps de travail sur l'année et leur remettre les plannings hebdomadaires selon des délais fixés à l'avance, à défaut, le contrat à temps partiel est requalifié en contrat de travail à temps plein.

    La Cour de cassation, qui a souvent l'occasion de revenir sur les obligations de l'employeur en matière de temps de travail à temps partiel, condamne une nouvelle fois l'employeur, dans un arrêt du 12 mai 2015 (1), qui n'a pas rempli ses obligations.

    En effet, les salariés, en n'ayant pas connaissance du calendrier indicatif, précisant la répartition du temps de travail sur l'année, et des plannings hebdomadaires, étaient obligés de se tenir constamment à la disposition de l'employeur.

    Dans ces conditions, le contrat de travail à temps partiel est requalifié en contrat de travail à temps complet, et l'employeur est condamné à verser des dommages et intérêts et le complément de salaire au salarié.

    Visiteur

    farfa Le 23-11-2015 à 18:05

    D'accord, si seulement on était tombé sur vous pour répondre à nos questions. Car franchement personne ne nous a parlé de tout ça. Et parcontre je précise que mon employeur justement veux tout faire dans la légalité mais seulement avec peu d'informations on ne sais comment faire. Savez vous vers qui nous pourrions nous nous diriger éventuellement pour revoir tous ça (contrat de travail notamment) car je pense que celui que j'ai n'est pas abouti ou pas adapté à mon type de travail
    Moderateur

    belenus Le 23-11-2015 à 18:25

    Ne prenez pas votre employeur pour un saint.

    Il fait seulement celui qui ne sait pas!

    Vous pouvez vous adresser à une permanence syndicale.

    Avez vous des représentants du personnel ?

    Quel est l'effectif de l'entreprise ?

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