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Acronymes connus

Visiteur

Silmar303 Le 01-12-2020 à 20:44

Bonjour,
Si je souhaite réutiliser et détourner à des fins parodiques un acronyme connu comme GTA : "Grosse tartuffe à l'Anglaise" à la place "Grand Theft Auto" disons pour l'exemple... 
Et que je produit sous ce nom, qui reproduit en partie les mécanique du jeu de base, mais porté en jeu de société par exemple...
Sauriez vous me dire si je risque des poursuite liées au copyright ou quelque chose du genre ?
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement,
Quentin

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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 02-12-2020 à 06:35

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Impossible à mon avis de vous répondre sans une étude juridique de votre projet par rapport à ce que vous prendrez en modèle, et par rapport aux protections que possède ce modèle.

    L'imitation peut être contrefaçon et donc répréhensible. Mais le détournement peut aussi être attaquable dès lors que d'une façon ou d'une autre il porte préjudice en portant atteinte à une marque.

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    Silmar303 Le 02-12-2020 à 10:52

    Bonjour,
    Merci pour votre retour. Je comprends votre réponse qui me semble tout à fait pertinente.

    Ma question faisait plutôt référence aux éventuelles généralités qu'il convient de respecter, ou aux "règles d'or" s'il en existe, afin de rester en dehors des troubles juridiques les plus facilement identifiables.

    Cordialement,
    Quentin
    Moderateur

    Zen Maritime Le 02-12-2020 à 11:22

    La généralité est énoncée par l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, en cliquant ici => www.legifrance.gouv.fr

    cordialement
    zen maritime 
    0
    + -
  • Membre

    Silmar303 Le 02-12-2020 à 14:02

      < 10 messages


    Merci beaucoup, je vais jeter un oeil
    0
    + -

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