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[Résolu] Breveter l'utilisation d'un ingrédient en cosmétique, utile ?

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xklz 2019-07-30 19:57:18

Bonjour,


Après quelques recherches sur la toile pour y voir plus clair, je n'ai pas trouvé de réponse à ma question... Plutôt des contradictions. 

Je me demande si il me serait utile de breveter l'utilisation d'un ingrédient particulier dans une formulation de produit cosmétique (crème ou autres), car j'explore l'idée de créer une marque à base de cet ingrédient.

Quelques remarques:
- visiblement, il n'éxiste à ce jour pas de produit cosmétique contenant cet ingrédient,
- après quelques premières recherches sur Google Patents, visiblement pas non plus de brevet sur cette utilisation en particulier,
- l'intégration de cet ingrédient dans un produit cosmétique a pour moi un potentiel innovant indéniable comparé à d'autres traitements (plus efficace, moins contraignant)

Voilà, en somme c'est assez simple mais j'avoue ne pas savoir quoi en penser. Je vous serais très reconnaissant si vous pouviez me donner votre avis sur cette question.

Merci de m'avoir lu :) 

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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 31-07-2019 à 05:41

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Une remarque lorsque vous écrivez "l'intégration de cet ingrédient dans un produit cosmétique a pour moi un potentiel innovant indéniable comparé à d'autres traitements (plus efficace, moins contraignant)"

    Je ne pense pas que vous puissiez parler de traitement, ni d'efficacité, sauf à supposer que vous demanderiez une AMM dans une indication thérapeutique en ayant bien sûr le dossier d'études pharmaco-cliniques à l'appui.

    Cela, juste au cas où vous déposeriez un brevet d'utilisation, il vous faudra être réglementairement correct dans la description de l'utilisation que vous voudriez protéger. Vous pouvez mentionner les topiques qui incorporeraient l'ingrédient, vous pouvez parler d'utilisation en application cutanée, mais je ne pense pas que vous puissiez alléguer aucune efficacité en tant que traitement sans la R&D qui en apporterait les preuves admissibles par les autorités de santé. 

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    xklz Le 31-07-2019 à 11:48

    Bonjour Zen maritime,


    Tout d'abord, merci pour votre message.

    Votre remarque est tout à fait pertinente, j'ai voulu simplifier mon post pour faciliter la compréhension ce qui n'aide pas à répondre à ma question. Cependant rassurez-vous, après en avoir lu quelques-uns, je suis bien conscient de l'importance de la terminologie dans le dêpot d'un brevet.

    Donc, pour préciser: il s'agirait, entre autres, d'une crème "anti-âge". Ce qui, si je comprends bien, est une allégation (ce qui implique la législation des allégations) qui doit être validée par des tests en laboratoire (courants et souvent proposés sous forme de forfaits).

    Je doute que l'utilisation de l'ingrédient relève du médicament et nécessite une AMM, l'ingrédient étant en vente libre sous d'autres formes (utilisation par voie orale) et sans AMM.

    Voilà, pensez-vous qu'il serait opportun et utile de déposer un brevet pour l'application cutanée ? Je pense bien sûr à l'investissement que cela représente en partant de l'idée que le composant puisse intéresser des compétiteurs.

    En vous souhaitant une bonne journée,
    Cordialement,
    T.
    Moderateur

    Zen Maritime Le 31-07-2019 à 19:58

    En fait je connais des firmes qui à la limite pourraient se passer dans certains cas de brevet tellement les process de fabrication sont complexes et seraient difficilement copiables. Mais à l'inverse, si c'est technologiquement à la portée de (presque) n'importe quel producteur c'est assurément préférable de protéger votre formule.

    De nos jours où la copie peut venir d'Asie, d'Inde, de Russie, du Brésil ou d'ailleurs, cela peut s'avérer coûteux. Vous seul pouvez évaluer si cela vaut le coût.

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    xklz Le 31-07-2019 à 21:50

    Très bien, merci Zen pour votre réponse claire:)
    Je marque le sujet comme résolu.

    En vous souhaitans une bonne continuation,
    Cordialement,

    T.





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