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Cession de droits d'auteur pour du web

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Le 24-04-2017 à 14:11

Bonjour, 

J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les Droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis. 

Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création). 

Cependant pour une cession exclusif et définitif, je ne vois pas comment chiffrer, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans). 


Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup 

Merci de votre aide ! 


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