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Compositeur de musique pour une chanson - Quels droits ?

Visiteur

amoneptah 2020-08-26 20:11:58

Bonjour,

Récemment un ami a composé la musique d'une chanson (l'instrumentale), qui va bientôt être commercialisée dans un album. L'artiste-interprête (chanteur), ne lui a fait signer aucun contrat et a simplement récuperé les fichiers. 

Il se demande quels sont les Droits qu'il a sur cette chanson ? Peut-il percevoir des droits d'auteur (entant qu'auteur-compositeur) ? Ou est-il possible qu'il touche un salaire (sous forme de cachet ?). 

Ou alors, sans contrat au préalable, il aurait donc travailler gratuitement pour cette chanson ? Sachant que l'artiste en question est signé en contrat d'artiste dans une grosse maison de disque. 

Merci de m'éclairer sur cette question si vous en avez la possibilitée

Cordialement


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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 27-08-2020 à 01:01

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Est-ce que l'auteur-compositeur a les moyens de prouver avec antériorité qu'il a composé une musique originale pour cette chanson ? Ou bien l'artiste qui a exploité le fichier, s'il est malhonnête, a-t-il pu soutenir que la composition est de lui ?

    A noter qu'en cas de litige le service juridique de la grosse compagnie dont vous parlez pourrait tout simplement préconiser de ne pas sortir la chanson sur l'album, beaucoup finissent ainsi dans les oubliettes.

    cordialement
    zen maritime

     
    Visiteur

    Aamoneptah Le 31-08-2020 à 17:06

    Bonjour, 

    Merci grandement pour votre réponse ! 

    Oui l'auteur-compositeur possède les multi-pistes et la chronologie de sa création dans son ordinateur, le tout étant daté à priori. 

    Quel reccours est possible dans le cas où le morceau est diffusé, et qu'aucun accord ni écrit, ni oral n'a été passé entre l'auteur-compositeur et la maison de disque, ainsi que l'interprète ? 

    Dans le cas, comme ici, où le compositeur peut prouver la création de l'oeuvre musicale en question. 

    Cordialement 

    Merci encore 

    Moderateur

    Zen Maritime Le 31-08-2020 à 17:28

    Ce n'est pas toujours si facile de prouver l'antériorité, un moyen simple auquel on ne pense pas toujours est de mettre la création (partition, fichier numérique...) sous courrier recommandé avec avis de réception, à s'adresser à soi même. Bien évidemment on garde le tout soigneusement sans rien décacheter, à n'ouvrir qu'en cas de nécessité (exemple pour établir un constat par huissier ou apporter preuve en justice)

    Lien sur les droits et le dépôt des oeuvres, en cliquant ici => www.irma.asso.fr


    cordialement
    zen maritime 
    0
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