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Droits d'auteur sur réalisations durant un stage, quels possibilités ?

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ptrs32 Le 20-04-2021 à 16:37

Bonjour,

 Je suis etudiant en Master et stagiaire dans un service d'un Hôpital public. Dans ce cadre j'ai programmé une fonctionnalité sous Excel (langage vba) qui permet d'automatiser un travail bien spécifique du service sur un fichier Excel et qui était jusqu'alors réalisé à la main.

Le gain de temps, d'efficacité et de sécurité est certain et de ce fait j'ai beaucoup de retour me disant que ces fonctions seraient très intéressantes au niveau national pour d'autres CHU et de me renseigner sur mes Droits intellectuels et les possibilités qui s'offrent à moi avec ces programmes.

Je sais n'avoir signé aucun contrat de cession avec l'hôpital et ma convention précise bien que je possède tous droits intellectuels sur mes productions.

Comme je ne suis pas du tout au fait de toutes ces démarches, quelqu'un saurait-il m'indiquer quels sont mes droits et mes possibilités (ou non) d'utilisation de ces scripts ?

Merci d'avance,


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