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[Résolu] Nom de mon entreprise identique au nom d'un manuel scolaire

Visiteur

tiffany0606 2020-09-18 11:45:01

Bonjour,

Je souhaite créer prochainement mon entreprise. Pour se faire dans les règles, j'aimerais être rassurée sur certains aspects. Mon activité sera des cours de langue en ligne, le nom de mon entreprise sera identique à celui de mon site. A priori, le nom de marque n'est pas déposé à l'INPI, et aucune société ne porte ce nom. Toutefois, une maison d'édition de manuels scolaires a édité un manuel qui porte ce nom. Cela peut-il me poser un problème ? Que faire ?
Je suis totalement novice dans le domaine et je n'y connais vraiment rien sur le sujet... Toute aide est donc la bienvenue.

Merci par avance. 

Excellente journée à tous.

Tiffany 


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  • Moderateur

    Zen Maritime Le 18-09-2020 à 13:48

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Difficile à mon avis de vous dire, en l'état des informations, si l'éditeur du manuel d'enseignement pourrait y voir une manigance de votre part pour exploiter en quelque sorte la caution de sa maison d'édition et l'intitulé de son manuel afin de favoriser l'audience et la crédibilité de votre propre activité d'enseignement.

    Il y a superposition des domaines d'activité, je crains que vous ne fâchiez l'éditeur si cela vient à sa connaissance. Mais j'ignore jusqu'à quel point il pourrait (ou non) intenter une action contre vous s'il n'a rien fait pour protéger le nom de son ouvrage ou collection d'ouvrages.

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    tiffany0606 Le 18-09-2020 à 14:05

    Bonjour,
    Merci pour votre réponse. 
    Il s'agit d'un éditeur écossais... Je ne sais pas où je peux trouver s'il a protégé le nom de sa collection de manuels car ce n'est sans doute pas répertorié à l'INPI. Je compte vendre des cours et des packs avec des vidéos, des pdf etc. Je ne sais donc pas trop comment ça se passe... Je ne peux pas vraiment renoncer à ma visibilité au Royaume Unis, étant sur Internet tout le monde pourra trouver mon site, donc je ne sais pas trop quoi faire... 

    Merci pour votre aide.

    Tiffany
    Membre

    tiffany0606 Le 18-09-2020 à 14:20

    Je viens de vérifier à l'IPO (l'INPI en UK) et rien ne correspond au nom de mon entreprise... 
    Moderateur

    Zen Maritime Le 18-09-2020 à 16:18

    L'autre question que cela pose, c'est à l'inverse si vous voulez protéger votre propre marque. Je pense que dans le contexte du brexit il faudrait alors d'une part un enregistrement européen auprès de l'EUPIO (tous pays membres de l'UE), d'autre part un enregistrement auprès de l'IPO pour le UK.

    cordialement
    zen maritime 

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