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Possibilité d'utilisation d'une marque après attaque en justice

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Alexandre14711 2020-05-03 21:33:21

Bonsoir,

Je viens vers vous car j'ai une question d'un domaine qui me dépasse. J'ai fais l'acquisition d'une marque sur le benelux pour une durée de 10 ans. Suite à cela, une marque allemande m'a attaqué en justice pour atteinte à la propriété intelectuelle. Même si ma marque comportait seulement des noms communs (je pensais donc être safe au niveau des éventuelles attaques) mon avocat m'a conseillé d'abandonner ma marque pour éviter de rentrer dans une escalade de frais, ce que j'ai fais par faute de moyen.. Je ne peux donc, par décision de justice, plus utiliser ma marque pour les classifications précedemment déposées. Lors de la conception de mon projet, j'ai fais l'aquisition du nom de domaine (url) équivalent à la marque déposée. Appelons notre marque déposée ainsi que l'url "Marque A". Cette dernière était destinée à la vente de thés en ligne.

Ma question est la suivante : Puis-je utiliser mon url "Marque A" sur lequel je vendrais mes thés MAIS en appelant cette fois-ci ces derniers "Marque B" et lesquels seraient vendus par la société ayant pour dénomination la "Marque B". Pour résumé, je vendrais les produits portant la "Marque B" sur l'url "Marque A". De ce fait, le site "Marque A" ne sera plus propriétaire des produits "Marque B". 

J'espère avoir rédigé assez clairement ma question et vous remercie d'avance pour vos réponses.

Cordialement,
Alexandre

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