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Questions relatives à la propriété intellectuelle

Visiteur

Le 11-05-2023 à 14:41

Bonjour,

Je suis actuellement étudiant en Licence. Toute cette année j'ai suivi mes cours magistraux et Travaux dirigés. Pour effectuer mes révisions, j'ai concocté mes propres fiches à partir bien sur des cours de CM et de TD. 
Partons du principe que je vende un livre avec mes fiches à l'intérieur, puis-je effectué cela sans engendrer de problème d'ordre juridique ? 

Merci à vous  


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Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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  • Membre

    Le 11-05-2023 à 16:45

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Tout dépend du contenu exact. Si la structure et le texte ont un caractère parfaitement original, oui. Si vous avez simplement "réécrit" ou résumé des cours ou autres contenus qui vous ont été fournis, non. C'est une oeuvre dérivée, dont la diffusion nécessite l'accord des auteurs des oeuvres originales.
    0
    + -

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