Accueil » Droit des affaires » Propriété intellectuelle, web & NTIC » Forum

Forum Droit des affaires

Forum Propriété intellectuelle, web & NTIC

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Utiliser le nom d’un groupe

Visiteur

Le 13-11-2021 à 22:36

Bonsoir, je voudrais savoir s'il est possible d'utiliser le nom d'un groupe qui provient d'une série américaine pour la création d'une marque. 

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.  

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Avocat

    Le 15-11-2021 à 13:35

    ( Barreau de Lyon )
    Bonjour,
    Sans autre précision, je vous répondrais qu'il est risqué d'exploiter une dénommination créée et utilisée antérieurement, ici dans le cadre d'une série télévisée.
    Ce nom peut en effet être l'objet d'un droit d'auteur s'il est original. Il peut égaement avoir été déposé à titre de marque.
    Mais tout dépend du nom dont il est question et de l'usage exact qui en est fait dans cette série.
    Bien cordialement,
    NB
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page