Utiliser le nom d’un groupe

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• Avocat

  Maître Nicolas BRESSAND Le 15-11-2021 à 13:35

  ( Barreau de Lyon )
  

  Bonjour,

  Sans autre précision, je vous répondrais qu'il est risqué d'exploiter une dénommination créée et utilisée antérieurement, ici dans le cadre d'une série télévisée.

  Ce nom peut en effet être l'objet d'un droit d'auteur s'il est original. Il peut égaement avoir été déposé à titre de marque.

  Mais tout dépend du nom dont il est question et de l'usage exact qui en est fait dans cette série.

  Bien cordialement,

  NB

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