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Révocation

Visiteur

Schmit Le 05-07-2020 à 09:04

Bonjour,

 Un ami a été condamné et a purgé sa peine pour exibitionisme en dehors de son temps de travail (il s'occupe du nettoyage de sa ville et est fonctionnaire dans la territoriale).
Pendant sa peine il était en Congé longue maladie.
A son retour, il est déclaré apte par la médecine du travail  mais qu'il est actuellement suspendu 4 mois en mesure conservatoire pour faute grave sans autre précision sur l'arrêté.
1/Risque t-il la révocation, que risque t-il ? 
2/Comment faire valoir ses Droits, que me conseillez vous ?
Sachant :
-qu'il a toujours été sérieux dans son travail
- et qu'il est sérieux dans sa "repentance" et que le priver de son travail serait finir de le détruire...cela me semblerait disproportionné...
Je ne sais comment l'aider (car par ailleurs il ne sait pas lire et a peu de moyens), son dossier va passer en Cap...Si j'ai bien compris pour un conseil de discipline auquel il va être convoqué.
En vous remerciant pour vos lumières.
François Schmit


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  • Membre

    Schmit Le 07-07-2020 à 19:42

      < 10 messages


    Je crains que ce cas difficile soit en réalité un cas d'école...et qu'en réalité il est un peu trop spécifique pour obtenir réponse même d'experts...ma question est pourtant simple : que risque t-il ?
    Bien cordialement
    0
    + -

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