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Diminution d'une prime trimestrielle sans motif

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Le 10-06-2021 à 16:07

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Ant77Le 10-06-2021 à 16:07

Bonjour,
Je souhaiterais avoir plus d'informations concernant un problème que je rencontre dans la société.
Le contexte :
Salarié depuis 1 an et 3 mois dans une société, j'ai déposé ma démission le 25 mai 2021, avec fin de mon préavis le 8 septembre (3 mois + 2 semaines de CP).
Tous les 3 mois, nous avons une prime dite "pay plan". Je précise qu'elle est régulière et pour toute la société.
Le mode de calcul de ce pay plan est basé sur une note sur 20, suivant des objectifs défini par mon responsable. 20/20 équivaut à un 100% du pay plan, 19/20 = 90% et ainsi de suite avec un mimima à 11/20.
Les dernières primes que j'ai eu étaient à 100%, défini avec mon ancien responsable. Celui-ci à été licencié depuis, je suis donc en direct avec le dirigeant de la société.
Suite à ce licenciement, j'ai demandé à ce dirigeant les objectifs et le plan de rémunération pour le nouveau trimestre. Mes demandes sont restés sourdes.
J'ai eu mon entretien de performance hier et mon employeur a décidé de ne m'attribuer que 70%. J'ai demandé à avoir plus d'informations concernant cette note. La seule réponse orale que j'ai eu est un "il faut s'estimer heureux au vu de ta situation".
Je ne vous cache pas que mon départ à rendu les échanges plutôt froids.
Le montant total de la prime est de 5400 pour 100% des objectifs sur un an.
Ma prime trimestrielle s'élève donc à 1350 pour 100% des objectifs.
Ce trimestre, je vais donc toucher 945 sans raison apparante.
Que puis-je faire pour récupérer cette prime ? J'ai demandé par mail ce matin le plan de rémunération trimestriel mais puisqu'il n'existe pas et qu'il ne ma pas été transmis au début de la période, ça semble compliqué...
J'ai vérifié mon contrat de travail, voici ce qu'il en ressort :
6.2 : Rémunération variable
Le salarié est également éligible à une rémunération variable dont les principes et modalités de versement seront définies unilatéralement par la Société dans le cadre d'un plan de rémunération variable qui sera remis au Salarié en début de périod de référence.
Les objectifs et modalités d'attribution pourront être modifiés par la Société à l'issue de chacunes des périodes de référence sans que cette circonstance puisse constituer une modification du présent contrat.
La Société s'engage à remettre au Salarié tout document utile lui permettant d'apprécier les modalités de calcul de sa rémunération variable.
La Salarié sera informa en début de période de référence de toute évolution du plan de rémunération variable.
A titre d'information, en 2020, le montant brut de la rémunération variable du Salarié pourra atteindre 5400 à 100% d'objectifs atteints et pour une année complète d'activité.

 Quelles sont les solutions pour que je puisse obtenir gain de cause ? En sachant que le cas va surement se représenter d'ici à mon départ.

Merci d'avance pour votre aide,


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