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Forum Contravention PV Amende

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Arret sur passage piéton

Visiteur

Le 30-04-2023 à 23:15

Bonjour,

Je suis un peu en panique. Je cumule les problèmes par manque de finance et j ai besoin de savoir dans quel bourbier je me suis . 
En faite, On m a donné un véhicule en panne il y a 7 mois environ pour me rendre service.
J ai fini par le réparer et il roule enfin, depuis le temps qu il est arrêté le bougre.
Pour le coup je suis parti l essayer tout content, mais sans carte grise a mon nom, ni assurance et ni ct.
Pas de chance, je me suis arrêté sur un passage piéton et très vite, peut etre 20 secondes apres mon arrêt,  une voiture de gendarmerie s arrete a côté de moi, descends la fenêtre et me demande de sortir du passage piéton. Très poliment, je réponds "oui je me déplace de suite"
La gendarmette sur le siège passager me réponds en disant "et vous serai verbalisé" puis ils sont partis
J ai bien vu une espèce d appareillage dans ses mains.
Ni une ni deux, je rentre chez moi, explique cela a ma femme et on décide de prendre une assurance sur internet immédiatement. Je comptais l assurer mais plutôt vers mon agence habituel. Dans la panique je me suis jeté sur le premier assureur sur le net.

Pensez vous que je puisse être verbalisé pour stationnement sans même me demander permis, papier du vehicule etc....je pense qu il ont un appareil qui est automatisé de nos jours

Et Pensez vous que je puisse aussi avoir une amende pour tout mes manquement, c est a dire defaut assurance, contrôle technique et carte grise car je pense que tout est informatisé et ils savent tout, non?

J ai prévenu l ancien propriétaire. Il habite dans ma petite ville mais l ancienne carte grise indique une ville différente. Alors je me demande, si le véhicule est verbalisé, ou va t elle bien arrive cette contravention. Si elle arrive à l ancien propriétaire, pas de souci je payerai mais je doute qu il en soit jamais informer ou bien tardivement, puisqu il n habite plus à l ancienne adresse indiquer sur la carte grise

Merci d avance a toutes personnes qui seront me répondre.
Belle vie au forum



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  • Membre

    Le 01-05-2023 à 08:57

      + 350 messages


    Bonjour,

    Comme vous dites, vous avez une accumulation de boulettes qui n'est pas prêt de prendre fin.

    La première des choses à faire maintenant c'est de procéder sans délai au changement de titulaire du certificat d'immatriculation.

    Si la gendarmette vous a indiqué qu'il y aurait PV ce sera en premier pour l'arrêt sur passage piétons, à moins qu'elle ne relève le stationnement ce qui est un peu différent.

    Comme il n'y a pas eu de relevé d'identité, le PV va être adressé à la personne encore mentionnée comme titulaire du CT et là, pas de chance, il a changé d'adresse. sad.png A-t-il fait suivre son courrier ?  Dans la négative? c'est lui qui, tôt ou tard, va être dans la mouise. Pour ne pas compliquer outre mesure la situation il faudra que de temps en temps il se rende à la Trésorerie Amendes de votre secteur  pour avoir un bulletin de situation des amendes en cours.

    Il peut être relevé aussi un PV pour défaut de CT.

    Pour l'instant, on va oublier le défaut d'assurance.

    Dès que vous avez la moindre nouvelle, revenez sur cette file ion vous dira comment procéder.

    A part ça, tout va bien.

    Visiteur

    Le 01-05-2023 à 11:58

    Merci beaucoup pour la réponse apportée. 
    C est exactement se que je vais faire, je vais rétablir la conformité des documents lié à mon véhicule, c est a dire le ct et la carte grise a présent. 
    Je vais prévenir mon ami de pas s inquiéter a son tour, que j assume les pénalités encouru mais qu il faudra tout de même qu il interroge la tresorerie des amendes.
    Vous est il possible,même très bref, de me dire la différence entre l arrêt et le stationnement  car vous dites que c est un peu différent svp.
    Via le net, je vois que j encoure a une amende de 135 euro.
    Pas de souci, je vous donnerai des nouvelles et la fin de cette histoire. Surtout ne faites pas comme moi les gens,  
    0
    + -
  • Membre

    Le 01-05-2023 à 20:15

      + 350 messages


    Bonsoir,

    Est ce que l'ancien propriétaire a fait suivre son courrier ?  S'il n'a pas suivre son courrier l'amende à 135 sera retournée à l'envoyeur et une amende de 375 sera mise en route avec, in fine, saisie sur un compte ou sur salaire

    Dans la mesure où une simple infraction au stationnement d'un véhicule est relevée sans recueillir les coordonnées de l'auteur, le titulaire du CI est pécuniairement responsable, article L.121-2 du code pénal.
    S'il s'agit simplement d'un arrêt, comme c'est votre cas, toujours sans relever l'identité de l'auteur, il suffit de déclarer qu'on ne sait pas qui ce jour là conduisait le véhicule et, selon les textes, personne n'est redevable pécuniairement. Ceci dit, ce n'est jamais gagné d'avance
    Visiteur

    Le 01-05-2023 à 21:11

    Ah oui, d accord. Je comprends mieux le sens et la difference de la verbalisation. 
    Vous êtes fort aimable. Merci bien.
    Visiteur

    Le 01-05-2023 à 21:15

    Oui, La personne a fait faire suivre son courrier. 
    0
    + -
  • Membre

    Le 01-05-2023 à 22:32

      + 350 messages


    Re,

    Si son contrat de suivi du courrier est toujours valable, les dégâts seront moindre dans l'hypothèse  où, bien évidemment, il reçoit la première amende.

    Dès que vous avez des nouvelles, revenez sur cette file pour en causer
    Visiteur

    Le 17-05-2023 à 22:38

    Bonsoir. 
    Alors j ai des nouvelles à vous apporter. 
    Deja, mon véhicule est tout en règle, et il fonctionne bien.
    Sinon,  j ai bien reçu une amende pour "arret d un véhicule sur un passage piéton."
    A compter du 6 mai j ai 45 jours pour payer ou contester.
    Je l ai directement reçu chez moi, et non pas chez l ancien propriétaire du vehicule.
    Beh je pense que j ai plus qu une chose a faire, régler la taxe de 35 euro et de ne plus recommencer. 
    Merci bien d avoir répondu a nos conversations. 
    Bonne continuation.
    0
    + -
  • Membre

    Le 17-05-2023 à 23:20

      + 350 messages


    Bonsoir,

    Un arrêt ou un stationnement sur un passage piétons est réprimé par l'article R.417-11 et entraîne une amende à 135

    Comment pouvez vous avoir une amende à 35 pour une telle infraction ?

    Par ailleurs, coment l'avis de contravention a pu arriver chez vous directement alors que vous n'avez pas été contrôlé ?
    0
    + -

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