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Forum Contravention PV Amende

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Contravention Italie ZTL

Visiteur

Le 25-11-2019 à 17:46

Bonjour, Lors de mon séjour en Italie, j’ai visité la ville de Pise. Le 30/07/2019 un agent au camera me verbalise sans que je le sache. Aujourd’hui soit le 25/11/2019 j’ai le plaisir d’avoir un recommandé à mon domicile, j’ai signé la preuve du recommandé à mon facteur, je l’ouvre et la... surprise. J’ai un montant de 118.10 à régler. 6 jours et 60 jours 143.00 et après 226.50. Sur le recommandé j’ai un exemplaire en italien et un autre en français. Je regarde qui m’a envoyé ça en haut à gauche de la lettre Comune DI PISA COMANDO POLIZIA MUNICIPALE Via cesare blabla A droite j’ai une adresse mail myfines avec un identifiant et un mot de passe. Sur mon Pv, j’ai bien l’heure la date le lieu. La plaque de ma voiture. Modèle non.. pourtant voiture de marque italienne. Donc l’infraction ART 7 C 1-14 Roulait dans une zone à circulation réglementée sans autorisation. Relève électronique des accès à la ZTL ( zone à circulation réglementée ) j’étais même pas au courant que ça existait. Plus bas les rédacteurs du procès verbal le nom du monsieur et derrière le PV Les montants mentionnée plus haut. Et on me propose un virement bancaire A la commune de pise administration service trésorerie . Beaucoup plus bas y’a marque la responsable du traitement des données est une femme. Avec son nom et prénom. Et en plus le recommandé a un numéro qui fini par NL je m’attendais à quelque chose des pays bas .. et enfin de compte c’est l’Italie derrière tous ça ... Dois je la payer ? J’ai regardé différent avis, apparement ça serait des sociétés privées, et rien d’officiel. Pourtant j’ai le logo je pense que ça doit être la ville, un emblème rouge avec une croix de Jésus blanche une couronne en or au dessus et des espaces de feuilles verte en bas. Dois je payer cette contravention, qu’elles sont les risques ? En vous remerciant et j’espère avoir été le plus clair possible, afin d’aider d’autre personnes qui sont dans ma situation.

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  • Membre

    Le 26-11-2019 à 07:31

      + 1000 messages


    Il a déjà été répondu meintes et maintes fois à cette situation sur les forums de droit routier. Faites des recherches, [le moteur de recherches]est votre ami, et vous trouverez vos réponses. Merci.
    Membre

    Le 26-11-2019 à 15:56

    Je demande de l?aide car apparement si on ne paye pas on reçoit des lettre d?un juge et d?huissier...
    Membre

    Le 26-11-2019 à 15:58

    Pas de juge* trompé mais de lettre de rappel et d?huissier ... C?est vraiment du racket... ça fait peur.
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  • Visiteur

    Le 27-11-2019 à 19:03

      visiteur


    Bonjour je viens de recevoir le même courrier que vous venant du même endroit la commune de Pise avez-vous pu obtenir des renseignements à savoir si il faut régler le procès-verbal merci pour votre réponse
    Membre

    Le 27-11-2019 à 22:25

    Non, apparement ils peuvent rien faire même si ils font appel à une société de recouvrement mais celui qui s?y connaît vachement c?est Tisuisse, j?ai lu de nombreux messages de sa part et normalement c?est bon, même le récent accord entre la France et l?Italie les ZTL ne rentre pas dans l?accord. Après ça serait bien que Tisuisse nous re explique bien. ?a serait l?idéal. Vu qu?il a une grande connaissance dans la matière. Au cas où je pense je vais lâcher quelque euros dans un avocat j?ai vu ici pour 3.50? la minute on peut avoir une aide en plus afin de se rassurer. C?est important c?est quand même une somme importante.
    Membre

    Le 28-11-2019 à 06:52

    Les accords de réciprocités entre l'Italie et la France, nécessite qu'il y ait un jugement et que ce soient les autorités judiciaires italiennes qui fasse la demande de recouvrement, via la filière diplomatique. Une société de recouvrement n'est pas une administration judiciaire, elle n'a aucun pouvoir de coertition pour faire une telle demande, même nantie d'un titre exécutoire.
    Membre

    Le 29-11-2019 à 02:48

    A Tisuisse, pourquoi les autorités italiennes ne ferait pas la demande à la filière diplomatique, afin de nous faire payer ? Vu que ça leur coûte rien, c?est l?état. Pour ma part j?ai reçu une lettre recommandé de la police de PISE, donc l?état. Merci.

    Afficher les 9 commentaires

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  • Visiteur

    Le 03-08-2020 à 14:23

      visiteur


    Bonjour, même cas qu' Alexandreqlf. Après une visite de Pise en août 2019, j'ai recu un recommandé en date 25/11/2019 pour paiement.  J'ai laissé cette lettre de contravention sans suite de ma part. a ce jour, 02/08/2020, un huissier de recouvrement francais vient de m'envoyer une lettre avec pour réglement une somme de 452.70. ca fait cher , la circulation ZTL. Dois-je prendre cette lettre au serieux ( peur d'une retenu sur salaire dans le cas de non-paiement), ou bien dois-je continuer à faire silence radio?
    Merci par avance de votre réponse. 
    Mes salutations
    Membre

    Le 03-08-2020 à 15:47

    L'huissier françàis n'agit qu'à titre de tentative, à l'amiable, de recouvrement de la créance. Il ne peut strictement rien faire sans être en possession d'un titre exécutoire établi par un juge français suite à un jugement en France. Les manoeuvres des municipalités italiennes sont des intimidations, rien d'autre.
    Visiteur

    Le 03-08-2020 à 16:44

    Merci de votre réponse. 
    Reste plus qu a attendre 5ans pour prescription.
    Bien Cordialement 
    Visiteur

    Le 26-11-2020 à 20:53

    Il ne lâche pas comme ca !
    Rentrée  plusieurs fois dans des zlt a pise en 2017 ...Je reçois de nouveau un courrier en novembre 2020! 
    Ils ont doublés les amendes 
    Total 1600  ?
    Ils disent engagés des procédures 
    Affaire à suivre 

    Afficher les 4 commentaires

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  • Visiteur

    Le 31-08-2020 à 19:55

      visiteur


    Bonjour, j'ai lu pas mal d'articles sur ce sujet des amendes italiennes prises dans les ZTL (c'est mon cas) et j'ai bien compris que les sociétés de recouvrement ont peu de chances de forcer quelqu'un à payer.

    Par contre je li beaucoup de "faut pas retourner en Italie avec la meme voiture" sans plus de précisions.

    Qui sait quels sont les risques si on repart en Italie  ? Les améndes ZTL viennent de la police municipale, il y a t-il un risque au niveau national?
    Merci! :-)
    Visiteur

    Le 23-11-2020 à 19:19

    C'est la question que je le pose également, une réponse ?
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  • Visiteur

    Le 27-11-2020 à 15:46

      visiteur


    Bonjour, 

    Je viens d'avoir une MISE EN DEMEURE d'une société de recouvrement FRANCE CREANCES

    pour infraction  dans les même cironstance  ZTL  le 31 juillet 2015 à Pise. 

    cela fait plus de 5 ans.

    Dois- je donner suite ? 

    Quels sont les conséquences si je retourne en Italie ?

    Merci de votre retrour.

    Jean  
    Membre

    Le 27-11-2020 à 17:12

    Inutile de poster 2 fois le même message, ma réponse restera la même.
    Visiteur

    Le 27-11-2020 à 19:58

    Moi je fais la morte
    Au point ou j'en suis ...Je ne risque plus grand chose !!
    1600? majoree au total
    Je verrai bien si j'ai une saisie sur salaire je ne bougerai pas le petit doigt 
    C est du racket ! Flashé quand vous entrez dans la zlt mais faut bien ressortir. ..et la on vous reflashe ...c est la ou je ne suis pas d accord 
    Sinon j aurai sûrement réglé ....mais là c'est double punition 
    0
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  • Visiteur

    Le 07-05-2021 à 16:50

      visiteur


    Merci a Alexandre pour sa réponse. Je fais moi-même le mort depuis 4 ans bientôt mais ca continue.... J'ai peur qu avec moins de 2 ans d'ancienneté Alex en ait encore pour quelques lustres ;-) J'ai vu dans un autre post que tu as du contacter un avocat. Un retour de ce côté là ??
    merci d avance
    Visiteur

    Le 19-05-2021 à 18:10

    Bonjour, 

    J'ai vécu la même chose il y a 2 ans à Bologne. Pour ma part je trouve que c'est encore pire puisque j'ai eu 5 contraventions en moins de 30min puisque à chaque fois que je tournais dans une rue pour essayer de sortir de la zone réglementée et que celle ci était équipée d'une caméra je prenais une nouvelle contravention !
    J'en ai même 2 à 3min d'écart ... J'ai reçu les 5 contraventions en lettre recommandé en mars 2020. J'ai fait la morte après avoir lu des tonnes de forum. Puis en janvier j'ai reçu 5 lettres des Pays Bas ! Là je me suis dit que c'était vraiment une sacrée arnaque ...
    Et aujourd'hui les mises en demeure ... Du coup je ne suis pas au top de ma forme quand même, honnête citoyenne que je suis.
    Ce qui me fait peur c'est que la voiture était une voiture de location ...

    Vous me conseillez aussi de continuer à ne pas répondre?

    Je cherche quand même un avocat pour avoir des réponses...
    Visiteur

    Le 31-05-2021 à 22:52

    Bonjour Bascou64, 
    Je suis dans la même situation, je vous propose de garder contact, merci de m'envoyer un texto au numéro suivant afin de partager nos connaissances sur la situation : 0766036995

    Etienne
    Membre

    Le 27-06-2021 à 20:00

    Bonjour Bascou64 et Titi1937, dans la même situation que vous suite à 3 contraventions à Bologne l'an passé, avez vous du nouveau? J'ai tenté d'arguementer avec la police de Bologne et ai réussi à faire sauter 1 contravention, mais pas les autres. Merci pour vos retours.

    Afficher les 6 commentaires

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  • Visiteur

    Le 29-04-2023 à 02:47

      visiteur


    Bonjour, Me voici maintenant dans la même panade , réception de 9 amendes, du à des entrés en ZTL, mon Air b’n’b été au porte de cette jolie arnaque, pourtant malgre de multiple demande au riverain , lieu de location du scooter , les réponses coïncident sur le fais que la journée c’était ouvert Un total a plus de 1000 sans même avoir eu de majoration
    Visiteur

    Le 29-04-2023 à 18:36

    J?avais posté en 2020 Eu plusieurs courriers de relance en français et italien Je n?ai jamais rien payé Pour l?instant je ne reçois plus rien Ma visite date de 2018 Voilà si ça peux aider car souvent on vient demander de l aide mais il y a peu de retour des intervenants
    Visiteur

    Le 08-06-2023 à 11:49

    Salut à tous, même cas courrier recommandé des pays bas reçu ( en 2 fois ).
    Des retours de vos dossiers ? Toujours la bonne solution de faire le mort ?
    Merci d'avance 
    Visiteur

    Le 10-10-2023 à 00:47

    Salut
    Je viens de recevoir un recommandé, j'ai chopé une prune à sienne le 12/10/22 il y a bientôt 1 ans .
    Pareil j'ignorais que je circulais sur une route réservée...
    J'ai aussi chopé une prune le même jour a Florence que j'ai reçu en Mai et payé. 
    Je trouve ça dégueulasse, j'ignorais que je n'avais pas le droit de conduire dans ces lieux, c'était indiqué nul part.
    J'ai payé la première mais la ça me gonfle ?.
    Si je ne paye pas en gros qu'es ce qui m'attend ?
    Ne peuvent t'ils vraiment rien faire et vont-ils vraiment abandonné.
    J'ai pas envie d'avoir de problèmes dans le futur mais j'ai pas non plus envie de me faire racketter davantage.
    Merci de votre aide ??

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