Accueil » Droit Routier, permis de conduire et automobile » Contravention PV Amende » Forum

Forum Droit Routier, permis de conduire et automobile

Forum Contravention PV Amende

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


PV Inobservation de l'arret imposé par un feu rouge

Visiteur

r0x00k Le 30-08-2013 à 12:04

Bonjour,

Je me suis fait controlé il ya presque un mois maintenant , aprés avoir griller un feu rouge sur Paris , je me suis fait arreter un peu plus loin et les policiers m'ont mit une amende , que je n'ai pas signé !

Et il s'avere que le véhicule était celui d'un ami , et je n'avais ni la carte grise ni l'assurance avec moi .

Ma question j'ai recu aujourd'hui non pas une mais deux amendes pour "INOBSERVATION PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE , DE L'ARRET IMPOSE PAR UN FEU ROUGE" une infraction qui n'entraine aucun retrait de point sur le permis ( etrange ) et qui coute quand meme 90 euros , a 2 minutes d'intervalle chacune ..

Ma question qu'est ce que je risque a les contester ou au moins une des deux ..

Sachant que lors du controle je n'avais aucun papier d'identité sur moi pour justifier mon identité ..

Merci pour votre aide :)


Répondre au sujet

Attention : les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées. Si vous êtes victime d'un litige et avez besoin d'agir immédiatement, vous pouvez résoudre votre litige en ligne ou faire appel à un avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Tisuisse Le 02-09-2013 à 10:23

      + 1000 messages


    Mais tu avais ton permis de conduire et tu as quand même décliné ton identité, preuve : tu as reçu les avis de contravention. Feu rouge : amende de 4e classe et 4 points en moins par feu rouge grillé. Ces 2 infractions ne sont pas simultanées (heures différentes, lieux différents) les amende ET les points s'ajoutent. Si tu contestes, chaque amende pourra être plus importante (maxi 750 chacune mais maxi jamais prononcé) et une suspension du permis de conduire. Les points partiront une fois le jugement devenu définitif.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page