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l'amenagement du temps de travail

Visiteur

btzlaurent 2016-03-05 19:01:21

Bonjour;
- Lors d'une absence d'un salarié pendant une période haut de modulation pour une raison de maladie ou congé.
- Le salarie doit-il obligatoirement récupérer les heures manquantes individuellement.
- En sachant que la modulation est collective

- Peut-on reporte des heures de modulations négatives ou positives sur l’année d’après exemple avec un compteur de +ou- 35 heures

merci par avance pour vos réponses

 


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  • Moderateur

    belenus Le 06-03-2016 à 11:52

      + 1000 messages


    Bonjour,

     Le salarie doit-il obligatoirement récupérer les heures manquantes individuellement.
    - En sachant que la modulation est collective

    Non tout dépend

     il faut distinguer absence maladie et congés.

    Si absence pour maladie par ex

    2 semaine à 40 h avec horaire moyen annuel de 35 h soit 1607 h
    Il faut déduire 80 h de 1607 ->  le salarié doit travailler 1527 h sur l'année.

    Si les salariés présents ont travaillé 1627 h (soit 20 heures supplémentaires)

    Un salarié est absent 2 semaines en période haute à 40 h : son absence est de 80 h.

    Il a travaillé sur l?année : 1627-80 = 1547 h

    Seuil de déclenchement des heures supplémentaires pour ce salarié :

    -durée moyenne hebdomadaire de son absence : 35 X 2 = 70 heures

    1607-70 =1537 h


    Si congés
    le salarié devra travailler 1607 h sur l'année.


    Peut-on reporte des heures de modulations négatives ou positives sur l?année d?après exemple avec un compteur de +ou- 35 heures

    -> Non

     




     
    Membre

    btzlaurent Le 07-03-2016 à 10:57

    Merci pour votre reponse smiley-wink.gif
    0
    + -

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