Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00

Accueil » Professionnel » Droit public » Droit de l'Urbanisme

Forum Droit de l'Urbanisme

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


droit construction palombière

Visiteur

Le 18-01-2021 à 12:12

visitor.pngVisiteur

dgino202021-01-18 12:12:42

Bonjour,
je cherche un moyen de construire un habitat dans la nature pour me ressourcer.

Apparemment tout a été cadenassé dans la loi...

Je continue de chercher des solutions et je m'aperçois que des palombières sont implantées dans des zones agricoles ou naturelles sans qu'elles soient menacées, alors pourquoi pas explorer cette piste.

Je voudrais donc savoir comment il est possible de construire légalement une palombière (ou tout autre cabane de chasse) dans un bois ? J'ai essayé de chercher sur internet au niveau de la législation, mais je n'ai pas réussi à trouver d'informations à ce sujet. Y-a-t-il vraiment des possibilités légales ou s'agit-il de passes-droit pour les chasseurs ? Il parait que certaines palombières sont aménagées telles des résidences secondaires avec tout le confort (forage d'eau, panneaux solaires, poêle, toilettes, etc) , est-ce autorisé ? Dans quelles limites ? Quelles sont les risques de contrôle et les pénalités encourues ?

Pourriez-vous m'aider s'il vous plait ?

Cordialement,

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Visiteur

    Le 18-01-2021 à 12:30

      + 500 messages


    Bonjour
    vous  possédez un bois pour la construire ?
    cordialement
    Membre

    Le 18-01-2021 à 12:52

    Non je ne possède pas de bois. Avant d'en acquérir un, je dois me renseigner sur la faisabilité du projet.
    -1
    + -
  • Visiteur

    Le 06-06-2021 à 17:16

      visiteur


    Avez obtenu des informations
    -1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés


Retour au dossier : Droit de l'Urbanisme