Accueil » Particulier » Droit de l'immobilier » Troubles de voisinage

Forum Voisinage

Forum Voisinage

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Bavardage et bruit d'impact la nuit.

Visiteur

Le 28-08-2021 à 04:46

Bonsoir. Je vais essayer d'expliquer mon problème en espérant me faire comprendre parce que c'est légèrement délicat.

En gros, j'habite un appart au 1er comme proprio. J'ai au-dessus de moi 3-4 jeunes locataires ( la vingtaine environ ).

Le problème que je rencontre depuis des mois avec ces personnes, c'est qu'aux alentours de 1h voir 2h du matin ( parfois 3h ) j'entends de légers bavardages ( rire, éclat de voix, etc ) venant de chez eux ( donc au 2e ). Ainsi que des bruits d'impact ( des boum etc ).

Pas que le bruit soit extrême, mais disons qu'on entend de légers bavardages et des rires.

Je voudrais simplement savoir si ces gens sont dans leur droit eu égard à la mauvaise insonorisation de l'immeuble ou au contraire c'est moi qui exagère et ces bruits sont tout à fait légitimes dans un immeuble ancien comme le nôtre.

Parce que quand j'ai essayé de discuter avec eux et que je leur aie demandé de faire moins de bruit la nuit la seule réponse que j'ai eue c'est " On est chez nous, on fait ce qu'on veut "

Selon vous dois-je me plaindre au syndic pour tapage nocturne ou au contraire me taire, car ces derniers sont dans leur droit.

Encore merci et désolé pour la complexité de ma question.


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 28-08-2021 à 10:25

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Les bruits de voisinage, liés à la présence et aux comportement de personnes, lorsqu'ils surviennent la nuit peuvent être qualifiés de trouble anormal / nuisance sonore même si le bruit n'est pas forcément très intense.

    Il faut que les locataires fauteurs du trouble prennent connaissance de la nuisance qu'ils occasionnent car eux peuvent ne pas en avoir conscience, ils ne mettent pas de musique, ils ne font que converser entre eux, échanger une plaisanterie, faire parfois tomber un objet au sol, rien que d'ordinaire dans la vie normale sauf que là c'est en pleine nuit.

    Puisque vous leur avez déjà signifié que vous étiez importuné, il vous faut passer à un courrier recommandé avec avis de réception au propriétaire / bailleur qui leur loue l'appartement (sa responsabilité est engagée relativement au comportement de ses locataires). L'étape suivante, toujours dans une tentative de règlement à l'amiable, est de faire intervenir un conciliateur de justice (voir lien ci-dessous).

    Enfin, lorsque cela arrive jusqu'en justice mieux vaut avoir des preuves consistantes (témoignages concordants d'autres voisins gênés; constat d'huissier mais ce n'est pas évident je suppose car ce n'est pas forcément chaque nuit ni d'un niveau sonore important; certificat médical / retentissement sur le sommeil..?). Le jugement pourrait ordonner que le propriétaire-loueur fasse des travaux d'insonorisation.

    Lien en cliquant ici => www_conciliateurs_fr


    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 28-08-2021 à 15:48

    Bonjour. C'est bien ce qu'il me semblait. Je précise toujours que ce sont de légers bavardages et rire qu'on entend par-ci, par-là. Les personnes ne semblent pas comprendre pourtant, j'ai été très explicite dans mes lettres et à l'oral pour leur expliquer d'arrêter de faire du bruit la nuit : rapport à Article R1334-31. Bon ben, oui je vais contacter le syndic et obtenir de sa part l'adresse du bailleur. Je ne vois pas d'autre solution puisqu'ils s'en cognent malgré mes nombreux avertissements. Encore merci pour votre aide et bon WE.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page