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Bruit voisins justice

Visiteur

Le 08-04-2022 à 14:15

Bonjour,

Nous rencontrons un problème avec nos voisins du dessous depuis notre emménagement il y a 6 mois. Ils nous accusent de faire du bruit jour et nuit. Un jour ils nous ont accusé de faire du bruit à 3h du matin, et il s’est aperçu ensuite que ça provenait d’un autre appartement.

Ils sont venus nous voir 4 ou 5 fois pour signaler qu’ils sont gênés par des bruits qui proviennent de chez nous. Ensuite nous avons eu une discussion mais sans sortir avec une vraie solution.

Quelques jours plus-tard ils m’envoient un sms pour dire qu’ils entendaient des bruits entre 20h et 21h (chaises, bruits de pas,). Je suis allé les voir le lendemain pour leur expliquer qu’on a déjà fait beaucoup d’effort pour essayer de les aider, mais qu’on ne peut pas arrêter de vivre.  Je leur ai dit que nous ne nous souhaitions pas qu’ils viennent se plaindre tout le temps, alors que nous faisons que vivre normalement dans notre appartement. J’ai dit que si cela continue de cette façon, à long terme ça va nous harceler. Mais j’ai bien précisé qu’ils pouvaient toujours venir nous voir s’ils entendaient un bruit excessif, anormal ou tard le soir

A partir de ce jour, ils ne sont plus venus nous voir, et ils ne voulaient même pas dire bonjour quand on se croisait. (J’ai su plus-tard que c’était à cause de mon utilisation du mot « harceler » et j’avoue avoir commis une erreur de communication).

2 mois plus-tard ils ont commencé à envoyer des courriers + une mise en demeure, à notre propriétaire pour dire qu’ils n’en peuvent plus, qu’ils entendent même des bruits à 4h du matin et que ça les empêche de dormir, et que si le bruit ne cesse pas, ils vont devoir faire valoir sa responsabilité devant une instance judicaires.

Ils disent aussi que le Mr est arrêt de travail et la dame qui travaille comme greffière est en burn out à cause des bruits que nous causons.

Notre bailleur a réalisé des travaux pour une meilleur isolation au niveau du sol, un nouveau revêtement utilisé pour les hôtels et les habitats intensif a été installé. Malgré ça ils disent que cela n’a rien changé, et qu’ils entendent même nos discussions, des cris, disputes,

Nous ne n’approuvons pas toutes ces accusations, et malgré cela nous avons fait beaucoup d’efforts (moquette, patins pour les chaises, et nous avons aussi accepté qu’il y ait des travaux pendant une semaine chez nous en espérant que cela puisse résoudre leur problème).

Suite aux courriers qu’ils ont envoyé à notre propriétaire, nous avons à deux reprises proposés d’avoir une discussion pour qu’on puisse d’abord comprendre leur problème et chercher ensemble des solutions, mais ils n’acceptent plus de discuter, ils disent qu’on en a déjà assez discuté et que cela n’a rien changé, alors que nous avons eu une seule discussion avec eux.

Sincèrement, on ne comprend pas leur problème, nous avons un enfant de 3ans et un bébé. Ça peut arriver que notre enfant joue et qu’elle fasse tomber un objet, ou court dans l’appartement (même si on lui interdit ça), ça nous arrive parfois d’être réveillé en pleine nuit pour plusieurs raisons : bébé réveillé, aller aux toilettes, regarder la télé, mais sans jamais provoquer un bruit anormal.  

Pour que l’enfant arrête complètement de jouer dans l’appartement, nous avons décider de l’occuper en lui donner plusieurs fois la tablette, nous savions que cela n’était pas une bonne idée, mais nous ne savions plus quoi faire. Notre enfant est aussi impacté par ce problème de voisinage, car on n’arrête pas de lui crier dessus ou de la punir quand elle crie ou quand elle commence à courir. Hier soir elle s’est réveillée en pleine nuit en pleurant fort, elle demandait à regarder la tablette. Nous avons réalisé qu’elle est devenue accros à ça et qu’elle ne va pas bien. Quand elle a commencé à pleurer fort la nuit, nous étions ne panique par peur que les voisins l’entendent.

Nous avons déposé une main courante pour harcèlement moral, mais nous ne savons pas quoi faire réellement, nous vivons plus normalement dans notre appartement.

Nous n’avons jamais eu ce genre de problème, et nous n’avons jamais connu le tribunal.

Pourriez-vous svp nous donner des conseils ? Pensez-vous qu’on doit aller dès maintenant voir un avocat, car mes voisins sont clairement entrain de monter un dossier pour le présenter devant la justice (arrêt de travail, mise en demeure, ).

Vraiment désolé pour la longueur de mon texte, j’aurai voulu donner plus de détail mais c’est déjà assez long comme ça.

 


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  • Moderateur

    Le 08-04-2022 à 14:40

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Effectivement, une rencontre d'un avocat me semble opportune.

    À titre préventif, vous pourriez aussi, si cela en vous ne dérange pas, mettre simplement une caméra enregistreuse chez vous.
    Ainsi, si demain il y a une plainte pour tapage, le xx à xx, vous aurez la vidéo qui prouverait le contraire. La caméra n'a pas à être forcément dans la pièce de vie, juste il faut que elle puisse enregistrer le son environnant.

    Le top, l'enregistrement de la tv avec le journal qui affiche date et heure de temps en temps (mais écologiement c'est pas glop...)
    +1
    + -
  • Membre

    Le 08-04-2022 à 14:58

      + 1000 messages


    Bonjour,
    C'est à vos voisins de prouver leurs accusations, par un constat de la part de la police ou d'un huissier.
    Je ne suis pas aussi affirmative que vous sur le sérieux de leur envie de saisir la justice, car ils ne semblent même pas avoir déposé plainte.
    Le fait que Madame soit en arrêt de travail
    Vous n'avez pas besoin de mettre en péril la santé psychologique de votre enfant, la jurisprudence admet que les enfants ont le droit de faire un peu de bruit, notamment quand ils jouent ou courrent.
    Voir par exemple : Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 9, 19 janvier 2017, n° 15/02550
    Ce jugement très long considère comme "trouble normal" les cris, petites galopades et jeux des jeunes enfants dans la journée.
    Je n'ai pas remis la main dessus, mais il y a aussi une jurisprudence qui confirme que l'état de santé du voisin ou son hypersensibilité au bruit (c'étaient des personnes âgées malades) ne lui permet pas de se plaindre d'un niveau sonore "normal".
    Ce qui est condamné, ce sont les bruits anormaux. J'en en tête des gens qui avaient installé un tobogan dans leur appartement, avec des bruits d'impact.
     
    Dans tous les cas vos enfants ont le droit de pleurer la nuit.
    Je pense que consulter un avocat (voyez si vous avez une protection juridique) est une bonne idée, même si les voisins n'attaquent pas en justice.
    Une main courante ne sert pas à grand-chose. Un avocat saura vous dire si ça vaut la peine de déposer une plainte pour harcèlement.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 12-04-2022 à 10:27

      < 10 messages


    Merci beaucoup pour vos réponses. Nous avons rdv aujourd'hui avec un avocat.
    0
    + -

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