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Bruits travaux voisin

Visiteur

Le 16-08-2022 à 18:51

Bonjour,
J'ai aménagé depuis 1 an dans une maison et j'ai un voisin qui fait des travaux depuis, globalement tout autant et visiblement il rénove de fond en comble la maison (il vit dans une autre maison du quartier)
Il n'a qu'une mitoyenneté, de mon côté, donc le voisinage proche n'a pas trop à subir ses travaux.

Je m'interroge toutefois sur ce qu'il a droit de faire ou non, notamment niveau bruit, répétition et horaires.

 J'ai d'ailleurs au préalable envoyé un message à ma mairie pour connaitre les horaires et j'ai eu comme réponse "S’agissant des travaux les horaires ne sont pas spécifiés (uniquement pour les tontes) avec en bonus l'Article R. 1334-31 du code de la santé publique Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité.
Avec aussi la précision qu'ils allaient peut-être réfléchir à préciser l'arrêté municipal. Ce qui me fait une belle jambe.

J'ai quand même fait une lettre que j'ai mis un soir après des travaux à des heures douteuses en demandant s'il était possible d'éviter certaines heures et être plus conforme à ce qui a été écrit par le Conseil National du Bruit en invitant aussi à prévenir et à en discuter si besoin.
J'aurais peut-être pas dû faire sous cette forme sachant qu'après il n'y avait plus de bonjours mais sachant qu'il paraissait déjà de base pas très net et un peu sanguin, je me suis dit que c'était la bonne solution.
Dans tous les cas la situation ne semble pas trop s'être améliorée depuis et impossible de faire un recommandé vu que je ne peux plus glisser de lettre dans sa porte.

Pour en venir au fait:
_ ça lui arrive de faire du bruit de manière très inégale (on a de multiples enregistrements à des heures très variées), allant du petit bruit pas trop gênant à la perceuse et au marteau, parfois vers 7h30-8h (comme aujourd'hui), très souvent sur le temps du midi et au-delà de 19h-20h régulièrement
_ il lui arrive du coup de faire du bruit encore vers 21h+ dont une fois à 22h et quelques où on entendait du bon coup de marteau donc je suis allé toquer à sa porte et il n'a pas ouvert et juste fermé ses volets (et arrêter les travaux)
_ le samedi, dimanche ou jour férié on dirait que pour lui les heures ça peut être les mêmes que les autres jours

J'aimerais donc savoir si tout cela est normal? Sachant que parfois ça peut être du bruit juste 10-15 minutes tôt ou tard dans le jour en question et après plus grand chose mais à la longue c'est lourd et je pense, en tapant sur google horaires travaux qu'il est bien dans l'abus. Mais je ne sais pas si ça colle avec les règles de ma ville.

Je me demande également donc quelles sont les options, sachant qu'on est pas trop rassurés par d'éventuelles répercussions de sa part car il n'a pas l'air d'être trop un rigolo...

Vous remerciant d'avance pour vos réponses et votre patience à lire ce petit pavé :-)


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  • Moderateur

    Le 17-08-2022 à 07:44

      + 1000 messages


    Bonjour.

    Vous n'avez pas trop d'options, sauf à aller au tribunal, ce qui déclencherait une procédure longue, coûteuse, vous amenant de multiples soucis et contrariétés, pour un résultat au mieux nul.

    Je comprends qu'il est difficile de supporter le bruit persistant des travaux d'un voisin, mais malheureusement il n'existe guère de procédés permettant d'abattre des murs ou de percer dans le silence...

    Après, s'il ne respecte aucun horaire, vous pouvez demander à la gendarmerie d'intervenir, mais pas sur qu'ils acceptent ni que leur venue modifie quoi que ce soit (ils peuvent néanmoins dresser un PV si l'abus ou la récidive sont constatés).

    C'est le même problème lorsque des travaux publics doivent être effectués en bas de chez vous avec marteau-piqueur et autres engins assourdissants: pas d'autre choix que de subir.

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31117

    Je vous souhaite patience et courage.

    Cdt.

    Membre

    Le 17-08-2022 à 12:29

    Bonjour,
    Merci pour votre retour.
    Evidemment, pour le côté bruit dans les travaux je sais que c'est inévitable et que s'il veut rénover sa maison il ne peut pas tout faire en silence.
    C'est essentiellement au niveau des horaires où il le fait que c'est agaçant.
    Concernant les horaires je peux du coup prendre pour base ce que je lis généralement? "Les travaux lourds sont autorisés entre 7h et 20h du lundi au samedi seulement. Les travaux ponctuels et moins invasifs peuvent être réalisés : du lundi au vendredi de 8h à 12h puis de 14h30 à 19h. le samedi entre 9h et 12h, puis de 15h à 19h."

    Par contre en lisant ça, je me dis que s'il retape certaines choses, que c'est de la rénovation on est plutôt sur des travaux lourds...donc en partie dans son droit sur certains créneaux?
    Membre

    Le 17-08-2022 à 12:58

    Bonjour,
    Voyez déjà en mairie s'il existe un arrêté sur la question des horaires pour ce type de travaux. Et ensuite allez à la pêche du côté des arrêtés préfectoraux.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 17-08-2022 à 13:00

      + 200 messages


    Bonjour,
    Vous pouvez tenter les démarches indiquées ici : 
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
    Les horaires ne sont qu'une tolérance, il est interdit de faire du bruit fort et/ou répétitif selon l'article du code de la santé que vous avez cité.
    Si le bruit est trop fort ou à des heures indues (nuit notamment) une amende peut être infligée suite à un PV pour tapage nocturne.
    Toutefois, vos relations déjà tendues, ne vont pas s'arranger....
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 19-08-2022 à 12:32

      visiteur


    Bonjour Kai62, réponse non juridique, mais pour avoir subit un cas similaire en pire, maison mitoyenne, seul à subir le bruit donc pas de plainte collective, voisins extrêmement bruyants jour et nuit, ... 

    Le bruit était permanent, jour et nuit, cela allait des travaux aux grosses fêtes avec 30 invités aux disputes aux portes qui claquent et également musique à fond... Ce que vous avez vécu en pire jour et nuit + les fêtes quotidiennes + se sont rajoutés du bruit quand j'ai entamé des démarches. 

    Malgré avoir effectué de nombreuses mains courantes et plaintes, fait constater le bruit par huissier et cela pendant 2 ans, tapage diurne et nocturne, malgré de nombreuses procédures, la seule réponse de la justice fut une tentative de "médiation" et on m'a clairement fait comprendre que je devrais partir si je voulais que cela cesse. Les voisins sont même devenus plus bruyants après que j'ai lancé les procédures. 

    Ce que vous vivez à côté c'est le paradis, imaginez que ça continue la nuit + des cris des disputes des personnes alcoolisées les portes qui claquent les coups dans les portes... De vrais sauvages. 

    Heureusement pour moi les voisins ont finit par déménager sans rapport avec le litige. 

    Peut-être amiable? Avec le risque que ça empire (ce qui s'est passé dans mon cas).

    "sachant qu'on est pas trop rassurés par d'éventuelles répercussions de sa part car il n'a pas l'air d'être trop un rigolo..." Pour ma part ça s'est finit en menaces de mort qui n'ont pas été prises au sérieux et n'ont donné aucune suite. 

    Tout cela pour dire dans votre cas je crois peu à une solution juridique, vous allez vous lancer dans une procédure de 2 ans qui risque d'aggraver la situation...

    En France le bruit n'est pas considéré comme un vrai problème, très peu de risque d'être bruyant et de pourrir ses voisins, surtout quand il n'y a qu'un seul voisin qui se plaint, malheureusement vous êtes seul à vous plaindre et comme beaucoup d'autres français on vous laissera vous débrouiller seul, mais si vous dérapez la justice ne vous le pardonnera pas. 

    Je pense qu'il faut le vivre pour comprendre, donc la seule chose que je peux vous dire c'est de tenir bons, faites comme moi, achetez des casques anti bruits et un sac de bouchons d'oreilles / boules quies que je portais jour et nuit. Ca risque juste de vous déformez les oreilles et de vous créer des accouphènes. 

    D'ici à ce que vous passiez au tribunal les travaux seront surement finis et je reprends une très bonne réponse mais très réalise : 

    "procédure longue, coûteuse, vous amenant de multiples soucis et contrariétés, pour un résultat au mieux nul."

    Pour information avec le bruit répété de 2 ans j'ai développé de multiples problèmes de santé, j'ai même l'appui de spécialistes qui ont fait le lien avec le stress psychologique lié au bruit incessant, surtout que j'étais en télétravail pendant les 2 longues années, malgré ça je n'ai obtenu aucun soutient de la justice. 

    Alors sois vous déménagez soit vous attendez que cela cesse :) 
    Visiteur

    Le 19-08-2022 à 12:39

    Mais bien sur vous pouvez entamer une procédure, il faudra faire constater le bruit par les forces de l'ordre et surtout par un huissier à vos frais, il faudra aussi démontrer que le bruit est répété et nuisible. Après cela vous pourrez entamer les démarches au tribunal. 
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 19-08-2022 à 14:47

      + 1000 messages


    Je précise quand même que les gendarmes sont habilités à dresser procès-verbal (ce qui est différent d'une simple venue).

    J'ai personnellement eu le cas: voisin qui revenait régulièrement de boite à deux heures du matin avec une bande de braillards avinés...

    Ils ont dressé un procès-verbal avec convocation au tribunal.

    J'ai reçu quelques temps plus tard un document de la justice me demandant si je souhaitais intervenir au procès en demande de dommages et intérêts.

    J'ai répondu que je n'entendais pas faire d'argent sur cette incivilité et que je souhaitais juste que ce monsieur comprenne qu'on ne peut impunément faire ch... les gens.

    C'est bien la preuve que lorsque les autorités font leur boulot il y a moyen de faire cesser certains troubles.

    Malheureusement, et on le voit souvent avec des plaintes qui sont illégalement refusées ou transformées en simple main courante, la fainéantise (ou d'autres raisons...) existe aussi dans ce milieu.

    Cdt.
    Visiteur

    Le 19-08-2022 à 16:13

    Tout à fait, mais des voisins avinés à 2h du matin c'est plus facile à verbaliser qu'un voisin qui fait des travaux, il faut pouvoir justifier que cela est régulier, parce que la loi n'interdit pas de faire des travaux qui génèrent un bruiit inévitable. 

    Déjà à 2h du matin c'est du tapage nocturne non justifié. 

    Ensuite et là nous sommes sur une autre problématique, si votre voisin est un invidividu normal peut être une convocation au tribunal ça le calmera. 

    Si comme beaucoup d'individus bruyants et sans gêne votre voisin est un repris de justice, la venue des forces de l'ordre ou une convocation au tribunal ne l'arrêtera pas. 

    Et on ne met pas un individu en prison pour du tapage nocturne répété, donc ce que vous dites est vrai selon le profil du voisin... 

    Certains n'ont peur ni de la police ni de la justice et vous ne les ferez pas stoper le bruit par des convacations ou des condamnations au triibunal. 

    En France c'est la loi du plus fort, allez squatter un terrain avec un camping car, on vous mettra dehors sans problème, allez y a 50, on ne vous dira rien :) 
    0
    + -
  • Membre

    Le 19-08-2022 à 17:22

      < 10 messages


    Merci pour l'ensemble de vos réponses qui nous font bien réfléchir! On verra encore un peu sur la durée. Heureusement ça sera loué donc on ne devrait pas tous les jours croiser le bonhomme ^^.
    Membre

    Le 20-08-2022 à 17:35

    J'ajouterai, aux différentes réponses judicieuses précédentes, que, en cas de dépôt de plainte, celle-ci doit être adressée directement au Parquet, par pli recommandé avec AR ou via votre avocat. En effet, qu'il s'agisse de la police ou de la gendarmerie, les fonctionnaires qui vous reçoivent rechignent à enregistrer la plainte puisque celle-ci leur donnera du boulot et contribuera à une mauvaise image de marque de leur circonscription, et ça, les bleus n'aiment pas.
    0
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