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Faire cesser une activité de locations

Visiteur

Le 26-08-2020 à 03:56

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mike1522020-08-26 03:56:29

Bonjour,

Comme partout en France, les problèmes liés à la gestion hasardeuse des [organismes de locations]explosent... Je suis confronté à ce problème de nuisances divers (odeurs de shit, hurlement, gaz hylarant, bruits dans les parties communes etc) depuis le mois de juillet 2020.

Mon voisin, qui n'habite pas ici, utilise son bien pour faire [de la location] et le fait gerer par une agence... Après plusieurs échangent, je n'arrive toujours pas à avoir la tranquilité et il est incapable, après s'être déplacé lui même, d'arreter les nuisances de ses locataires. Si lui n'y peux rien, qui le peux?

J'ai pu lire qu'il est possible de faire cesser cette activité lors d'une assemblée générale des copropriétaires qui sont tous affectés par ces nuisances. Je voulais juste avoir la confirmation que c'était bien le cas afin de lancer la procédure au plus vite. 

En bref : 

Est-ce possible?
Combien de temps faut-il pour faire interdire l'activité?
Faut-il faire quelque chose de spécifique après coup (genre il tente de le louer en cachette)?

Je précise aussi que j'ai des vidéos prouvant les nuisances, ainsi que les échangent téléphoniques, les mails et les sms. 

Cordialement.  


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  • Moderateur

    Le 26-08-2020 à 08:03

      + 1000 messages


    Bonjour.

    Avez-vous fait appel à la police, puis porté directement plainte au procureur ?

    Votre assemblée ne peut prendre qu'une délibération, elle n'a pas de pouvoir de police.

    Cdt.
    Membre

    Le 26-08-2020 à 13:32

    Bonjour,

    Merci pour votre réponse.

    J'ai fais appel à la police mais je savais déjà que cela ne donnerait rien puisque la police ne se déplace plus pour les nuisances sonores alors même que je précise que la situation est tendue et qu'elle va mal finir.

    Sur un autre site je trouve ceci : 

    Alors, oui, une copropriété peut interdire location de courte durée de type [location par un organisme], mais ce n?est pas simple.

    Il faut que le règlement de copropriété interdise explicitement les locations [location par un organisme], à travers :

    Une clause d?habitation bourgeoise exclusiveou l?interdiction de toute activité libérale

    Si une clause d?habitation bourgeoise figure au règlement de copropriété avant l?installation de la location [location par un organisme], c?est la copropriété qui gagne. S?il faut changer le règlement de copropriété, il faut l?unanimité et l?interdiction ne peut pas être prononcée.


    0
    + -
  • Visiteur

    Le 16-02-2021 à 16:44

      visiteur


    Bonjour,

    Etant moi aussi voisine de[location par un organisme]depuis 5 mois maintenant ( des années que j'étais bien tranquille ds mon logement) je subit les aller-venues incessantes, n'importe quel heure jour/nuit , sournoiserie de certains, mégots sur rebord de fenêtre. A 22h plus de bruits ds l'immeuble sauf ds la[location par un organisme].. c'est une résidence pr étudiants/jeunes actifs dc tres mal isolé au niveau sonore c'est infernal  
    Membre

    Le 07-01-2022 à 09:43

    Bonjour ; j'ai les mêmes soucis, je m'explique : j'habite un studio (1 seule pièce donc) en bord de mer, la location au desssus (studio aussi est passé een location courte durée) et c'est devenu un enfer : bruits de pas lourds, lit clic-clac déployé à pas d'heure, chaises en plastiques raclent sur le balcon le jour et la nuit, emmnénagement qui tardent dans la nuit ; déménagement et ménage dès 6h30, dimanche et férié y compris. Le propriétaire m'a dit qu'il a fait out ce qu'il a pu : il a mis une note d'information (ça a bien fait rire la gendarmerie quand je suis allé voir ce qui pouait être fait). Depuis quelques temps je suis un groupe sur Twitter : Collectif Nuisances Airbnb @AirbnbCollectif ; j'ai aussi contacté l'AABV mais ils ne me semblent pas très réactifs.
    En espérant qu'on arrive à se mobiliser et à être assez nombreux pour faire bouger les choses
    +1
    + -

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