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Rédaction Juritravail

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Confirmer un accord oral

Dernère mise à jour : 18 Septembre 2007

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Dans quel cas utiliser ce modèle ?

En tant que chef d’entreprise, directeur des ressources humaines, chef du personnel ou autre fonction, vous devez confirmer, par écrit, un accord oral.

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Guide d"utilisation & Modèle de lettre (Confirmer un accord oral)


Confirmer un accord oral


Comme annoncé verbalement au cours de (citer la circonstance ou le lieu, exemple : réunion, assemblée générale, par téléphone, etc.), le XXX (préciser la date), à XXX (citer le lieu ou la ville, si cela est nécessaire), je vous confirme, par la présente, mon intention de XXX (expliquer la décision ou la directive prise).

Cette décision/directive prendra effet à compter du XXX (citer la date) / de ce jour jusqu’au XXX (citer la date de fin de la ...

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Format : WORD

Nombre de pages : 2

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Le petit plus

« Verba volant, scripta manent » : Les paroles s’envolent, les écrits restent. Afin qu’il soit connu de tous, bien compris et exempt de toute ambiguïté ou malentendu, vous avez tout intérêt à faire figurer, par écrit, tout accord exprimé ou conclu oralement. De plus l’écrire, c’est le confirmer. Une fois rédigé, c’est à vous de trouver le support de communication qui sera le plus adapté pour le faire connaître (note de service, courrier, affichette, etc.). Dans le cas présent, il s’agira d’une lettre. Type de lettre : lettre simple tapuscrite.

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