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Modèle(s) de Lettre(s) Elections du CSE

Modèle d'information du personnel sur les résultats des élections CSE

  • Nombre de pages : 2
  • Format : WORD
  • Mise à jour le : 15-03-2019
  • Rédigé par : Alice Lachaise

Dans quel cas utiliser ce modèle ?

Lorsque les opérations de vote ont eu lieu (proclamation des résultats, remplissage des procès-verbaux, conservation des urnes et des bulletins de vote pendant la durée des délais de contestation, etc…), il s'avère nécessaire de communiquer et de porter à la connaissance de vos salariés, les noms et prénoms des membres titulaires et suppléants élus de la délégation du personnel au CSE.

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Début du modèle

AVIS AU PERSONNEL

 

ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

 

RESULTATS DES ELECTIONS

 

 

 

 

 

                                                                                            A …………..(lieu), le ………(date)

 

 

Les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique se sont déroulées le …………. (date) de …….. heures à …….... heures pour le premier tour de scrutin.

Si vous avez déjà organisé un premier tour, que tous les sièges n'avaient pas été attribués, et que vous proclamez, ...

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Notre conseil :

Sachez que pour faciliter le dépouillement des votes, il vous est possible de choisir entre le vote classique (bulletins papiers, bureau de vote et urnes physiques), le vote électronique et le vote par correspondance. Choisissez les modalités de vote qui sont les plus adaptées à votre entreprise.


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