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Modèle(s) de Lettre(s) Modification ou Résiliation de Contrat

Résiliation d’un contrat à la date anniversaire car changement de stratégie de groupe

  • Nombre de pages : 2
  • Format : WORD

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Votre entreprise souhaite résilier un contrat avec un prestataire à sa date anniversaire car le groupe auquel elle appartient vient de changer de stratégie.

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Début du modèle

Nous avions signé avec vous un contrat n° xxx de/pour XXX [Précisez l'intitulé du contrat] en date du XXX [Indiquez la date de signature] et notre collaboration s’est toujours déroulée dans d’excellentes conditions.

La direction du groupe XXX [Précisez le nom du groupe], dont notre entreprise fait partie, ayant récemment décidé un changement de stratégie, nous regrettons cependant de vous informer que nous ne reconduirons pas ce contrat à compter de sa date anniversaire, conformément aux termes de ...

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Notre conseil :

Consulter les conditions générales du contrat qui indiquent les modalités de sa résiliation ; veiller à respecter les délais imposés.


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