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Questions Essentielles du dossier : Manager une équipe : assurer efficacité et bien être au travail

Puis-je m’exonérer de ma responsabilité si l’un de mes salariés en a harcelé un autre ?

Début de la réponse :

Auparavant, cette faculté de s'exonérer de sa responsabilité était impossible. Depuis ...

Texte de lois :

Références :
(1) Cass. Soc. 1er juin 2016, n°14-19702
(2) Article L4121-1 du Code du travail 
(3) Article L4121-2 du Code du travail 







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