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Maîtriser l'hygiène, la sécurité et la santé au travail

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Garanti à jour - Rédigé par des juristes

En tant qu’employeur vous êtes tenu à une obligation de sécurité de résultat et êtes appuyé par les services de la médecine du travail qui permet de préserver de manière effective la santé des salariés. Vous souhaitez connaître les règles spécifiques à votre activité. Nous vous aidons à répondre à vos interrogations. Comment s’exprime cette obligation à votre égard ?

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Les notions clés abordées dans ce dossier

  • Médecin du travail
  • Document unique d'évaluation des risques
  • Santé
  • Hygiène
  • Sécurité
  • Prévention
  • Accident du travail
  • Risques professionnels

Plan détaillé du dossier

25 Questions Essentielles

Voir les autres questions essentielles

77 Avis des juges

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Ce que vous trouverez dans ce dossier

Dans quel cas utiliser ce dossier ? 

L’activité de votre entreprise suit son cours et se développe, cependant la santé de vos salariés est une préoccupation constante de votre côté et vous ne voulez pas la négliger. 

C’est pourquoi, vous souhaitez en connaître davantage sur le contenu et les modalités de votre obligation de sécurité : ce dossier est fait pour vous !

Contenu du dossier :

Ce dossier aborde notamment les thématiques suivantes :

  • le droit de retrait ;
  • la consommation de boissons alcoolisées dans les locaux ;
  • la pénibilité au travail ;
  • la mutuelle d’entreprise ;
  • la médecine du travail ;
  • l’invalidité ;
  • etc.

De plus, il contient un modèle de courrier afin de vous accompagner dans vos démarches.

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Anthony Boceno Juriste

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La question du moment

Que recouvre la notion de prévoyance ?

Le Code de la sécurité sociale donne une définition très extensive et non exhaustive de la notion des garanties complémentaires de prévoyance.

Le contrat d'assurance prévoyance  recouvre notamment le risque (1) :

  • décès ;
  • portant atteinte à l'intégrité physique ;
  • liés à la maternité ;
  • d'incapacité de travail ou d'invalidité ;
  • d'inaptitude ;
  • de chômage.

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