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Mise à jour de la Convention collective Transport de Passagers

27.05.2015 - Formation professionnelle

  • Avenant n° 1 du 15 novembre 2013
  • Arrêté d’extension du 5 mai 2015
  • JORF du 20 mai 2015
  • NOR : ASET1451154M

Cet avenant apporte des modifications aux dispositions de la convention collective relatives à la formation professionnelle conformément aux règles légales en vigueur.

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  • N°de brochure JO : 3293
  • IDCC : 23781
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