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Mise à jour de la Convention collective Centres Équestres

07.06.2016 - Complémentaire santé

  • Avenant n°89 du 15 octobre 2015
  • Arrêté d'extension du 19 février 2016
  • JORF du 1er mars 2016
  • NOR : AGRS1697007M

Cet accord organise le bénéfice de la complémentaire santé pour les salariés de la branche. Il fixe le montant des cotisations et les garanties offertes dans le cadre du remboursement des frais de santé.

Visualiser l'accord qui modifie votre convention collective

  • N°de brochure JO : 3603
  • IDCC : 31281
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