Convention collective Chevaux Courses au Trot 2024 Brochure 3605 + grille de Salaire

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Vous travaillez dans un établissement entrainant les chevaux de courses au trot ? Dans ce cas, vous dépendez de la convention collective de l'entrainement de chevaux de courses au trot (brochure JO n°3605 - IDCC 7013). Les partenaires sociaux ont négocié certains avantages pour votre activité, notamment : les salaires et les indemnités ;  la formation professionnelle ; le régime de... Lire la suite

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En bref

Vous travaillez dans un établissement entrainant les chevaux de courses au trot ? Dans ce cas, vous dépendez de la convention collective de l'entrainement de chevaux de courses au trot (brochure JO n°3605 - IDCC 7013).

Les partenaires sociaux ont négocié certains avantages pour votre activité, notamment :

  • les salaires et les indemnités
  • la formation professionnelle ;
  • le régime de prévoyance...

Retrouvez tous les avantages spécifiques à votre Convention collective.

Champs d'application de la convention collective

La convention collective de l'entrainement de chevaux de courses au trot (brochure JO n°3605) concerne les établissements d'entrainement de chevaux de courses au trot.
 
Elle s'applique en France.

Informations complémentaires :

  • Numéro de brochure JO : 

    3605
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Le contenu de la convention collective

  • Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 9 janvier 1979
    • Textes Attachés
      • Mensualisation
      • Commission paritaire professionnelle
      • ANNEXE III : Hygiène et sécurité
      • Prévoyance
      • Prévoyance
      • Prévoyance
      • Prévoyance
    • Textes Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires à compter du 1er juillet 2010
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011
      • Salaires minimaux au 1er février 2012
      • Salaires minimaux au 1er juillet 2013
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2014
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2015
    • Textes Extensions
      • ARRETE du 24 janvier 1977
      • ARRETE du 23 août 1977
      • ARRETE du 2 septembre 1977
      • ARRETE du 20 mars 1978
      • ARRETE du 26 octobre 1978
      • ARRETE du 7 mai 1979
      • ARRETE du 7 mai 1979
      • ARRETE du 7 mai 1979
      • ARRETE du 21 décembre 1979
      • ARRETE du 7 juillet 1980
      • ARRETE du 16 octobre 1980
      • ARRETE du 29 janvier 1982
      • ARRETE du 26 avril 1982
      • ARRETE du 17 mars 1983
      • ARRETE du 26 avril 1984
      • ARRETE du 7 mai 1985
      • ARRETE du 28 février 1986
      • ARRETE du 6 février 1987
      • ARRETE du 7 mars 1988
      • ARRETE du 3 avril 1989
      • ARRETE du 30 mars 1990
      • ARRETE du 19 mai 1992
      • ARRETE du 9 juin 1995
      • ARRETE du 9 juin 1995
      • ARRETE du 10 janvier 1997
      • ARRETE du 30 septembre 1997
      • ARRETE du 19 janvier 1998
      • ARRETE du 31 mai 2002
      • ARRETE du 19 avril 2005
      • ARRETE du 24 août 2005
      • ARRETE du 6 février 2007
  • Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989
    • Texte de base
      • Prévoyance
    • Textes Attachés
      • Prévoyance.
      • Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989
      • Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989
      • Modifications à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
      • Modifications à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
    • Textes Extensions
      • ARRETE du 6 avril 2006
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  • le 31/07/2015

    Exactitude rapidité, faible coût

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