Congé d'adoption : durée, rémunération, droits, calcul

Le congé d'adoption peut être réparti entre le père et la mère s'ils sont tous deux salariés. Le congé qu'ils devront se partager est alors augmenté (1) :

• de 11 jours en cas d'adoption unique ;
• de 18 jours en cas d'adoptions multiples.

Le congé d'adoption à se répartir entre le père et la mère est donc de :

• 81 jours (10 semaines + 11 jours), en cas d'adoption unique faisant porter le nombre d'enfants à charge à 1 ou 2 enfants ;
• 137 jours (18 semaines + 11 jours), en cas d'adoption unique faisant porter à 3 ou plus le nombre d'enfants à charge ;
• 172 jours (22 semaines + 18 jours) en cas d'adoptions multiples.

Toutefois si seul le père (ou seule la mère) prend un congé d'adoption, la durée du congé ne pourra pas être majorée des 11 ou 18 jours. Ainsi, la durée du congé sera la suivante (2) :

• 10 semaines en cas d'adoption unique faisant porter à 1 ou 2 le nombre d'enfants dont le foyer assume la charge ;
• 18 semaines si l'adoption fait porter à 3 ou plus le nombre d'enfants dont le foyer assume la charge ;
• 22 semaines lorsque plusieurs enfants sont adoptés.

A savoir : lorsque la durée du congé d'adoption est répartie entre les deux parents, la durée du congé ne peut être fractionnée qu'en deux périodes seulement, dont la plus courte est au moins égale à 11 jours (1), ce qui équivaut à la durée du congé paternité (3).

Ainsi, à titre d'exemple, en cas d'adoptions multiples, la durée du congé à se partager entre les parents adoptants sera de 172 jours. Ainsi, l'un des parents ne pourra prendre moins de 11 jours de congé et l'autre pourra prendre au plus 161 jours de congé.

A noter : à compter du 1er juillet 2021, la durée du congé d'adoption va augmenter. En effet, elle sera portée à 17 semaines (4). En revanche, la situation restera inchangée lorsque l'adoption portera à 3 ou plus le nombre d'enfants au foyer, ou en cas d'adoptions multiples. Les règles de calcul concernant le partage du congé d'adoption entre le père et la mère se trouveront elles aussi modifiées :

• en cas de partage du congé entre le père et la mère pour une adoption unique, le congé passera de 11 jours à 25 jours supplémentaires ; 
• en cas de partage du congé entre le père et la mère pour une adoption multiple, le congé passera de 18 jours à 32 jours supplémentaires. 

La durée du congé ne pourra être fractionnée qu'en deux périodes, dont la plus courte sera au moins égale à 25 jours (4).