

Lexique Juridique Juritravail

- Radiation du rôle
- Rapport (en général )
- Rapport (en général)
- Rapport successoral
- Ratification
- Rature
- Recel
- Recevabilité
- Rechange
- Récolement
- Récompense
- Reconduction
- Reconnaissance
- Reconventionnelle
- Recors
- Recours
- Recouvrement
- Rectification
- Récursoire
- Récusation
Les dossiers du moment

- Rédhibitoire
- Rédhibitoire ( action )
- Redressement
- Réduction
- Réel
- Réfaction
- Référé
- Référendaire
- Référendaire (Conseiller)
- Régimes matrimoniaux
- Registre du Commerce
- Règlement
- Réintégrande
- Réintégration
- Rejet
- Relever
- Remere
- Remise
- Remploi
- Renonciation
- Rente
- Renvoi
- Réparation
- Repentir ( droit de )
- Répétition de l'indu
- Représentation
- Reprise d'instance
- Réputé contradictoire
- Requérant
- Requête
- Réquisitions
- Rescision
- Réserve de propriété (Clause de )
- Réserve héréditaire
- Réserve ( Obligation de )
- Réserver
- Réservés (biens)
- Réserves (Émettre/faire des )
- Résiliation
- Résolution
- Résolutoire ( Clause )
- Responsabilité civile
- Responsive
- Ressort
- Rétablissement personnel
- Rétention ( droit de )
- Retour (droit de )
- Rétracter
- Rétracter , Rétractation
- Retrait
- Retranchement
- Rétroactif
- Revendication
- Réversion
- Révision
- Révocabilité Ad nutum
- Révocation
- Risque
- Risques
- Ristourne
- RMA (Revenu Minimum d'Activité)
- RMI (Revenu Minimum d'Insertion)
- RMI( Revenu Minimum d'Insertion )
- Rogatoire ( Commission )
- Rôle
- Rompus
- RSA (Revenu de Solidarité Active)
- RTT
- RTT (Réduction du temps de travail)
Texte tiré du site « www.dictionnaire-juridique.com » avec l'autorisation des auteurs
© Serge Braudo , Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris
Le contenu est à jour et toutes les questions que je me pose sont traitées.