Doctrine

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Doctrine

Le mot "doctrine" désigne d'une manière globale, les travaux contenant les opinions exprimées par des juristes, comme étant le résultat d'une réflexion portant sur une règle ou sur une situation. A cet égard si elle ne se limite pas au discours pédagogique la doctrine est indissociable de l'enseignement du Droit.

Présenter une construction juridique, la définir, la replacer dans l'ensemble des rapports de droit, en indiquer les limites, les conditions de mise en oeuvre, en préciser les effets sur la vie des sociétés, en faire à la fois un examen systématique, analytique, critique et comparatif, c'est le rôle de la doctrine. Une bonne partie de la doctrine s'exprime oralement dans le cadre de l'enseignement du droit, mais on la trouve aussi exposée dans les traités généraux et dans les ouvrages monographiques. Elle se manifeste également dans les articles et dans les notes signées par les professeurs de droit, les magistrats, et les praticiens au bas des textes, des jugements et des arrêts qui sont publiés dans les revues juridiques.



Bibliographie :

  • Gautier (P-Y), L'influence de la doctrine sur la jurisprudence, BICC 590 du 15 janvier 2004.
  • Gutmann (D.), La fonction sociale de la doctrine juridique. Brèves réflexions à partir d'un ouvrage collectif sur Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif. Essai critique, RTC, juillet-septembre 2002, n° 3, p. 455-461.
  • Levy-Ullmann (H.), Droit civil comparé. La part de la doctrine et de la jurisprudence dans l'élaboration du droit anglais contemporain, Paris, Cours de Droit, 1930/31.
  • Morvan (P.), La notion de doctrine (à propos du livre de MM. Jestaz et Jamin), Dalloz, 6 octobre 2005, n° 35, chronique, p. 2421-2424.
  • Roubier (P.), Théorie générale du droit : histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales, 2. éd, Paris, éd. Sirey. 1951.
  • Texte tiré du site « www.dictionnaire-juridique.com » avec l'autorisation des auteurs
    © Serge Braudo , Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
    et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris

    Vos Questions - Nos réponses

    Puis-je cumuler emploi et retraite ?
    Sur quel salaire ma retraite est-elle calculée ?
    En cas de réintégration prononcée par le tribunal : quels sont mes droits ?
    Qu'est-ce que l'abandon de poste ?
    Quelle est la durée du travail des employés de maison?
    Quelles sont les clauses que je dois vérifier avant de signer mon CDI ?
    Mon contrat de travail doit-il obligatoirement être rédigé en français ?
    A quel moment la période d'essai commence-t-elle ?
    Puis-je contester le renouvellement de ma période d'essai ?
    Suis-je toujours salarié de mon entreprise pendant ma formation ?



    A voir également

    Engager un Employé de Maison
    Engager une Assistante Maternelle
    Gérer la Démission du Salarié
    Gérer les congés sabbatiques, congés pour création d'entreprise
    Etablir les règles de discipline : règlement intérieur et Charte NTIC



    A la Une

    Coronavirus : l’indemnisation des salariés placés en isolement empêchés de travailler ?
    Une enquête interne même partielle suffit à prouver le harcèlement moral
    La procédure de régularisation des étrangers malades
    Charge de la preuve de l'existence d'un rapport de dette
    Créance née de l'inexécution par l'employeur de l'obligation de reprise des contrats de travail



    Actualite

    L'obligation de loyauté est-elle un obstacle au cumul d'emploi ?
    Vous n'effectuez pas votre préavis, quelles en sont les conséquences ?
    Cafés, hôtels et restaurants : la fin du régime dérogatoire aux 35 heures.
    Se défendre au pénal aux frais de son employeur
    Contrat nouvelle embauche (CNE) et visite médicale.
    Un employeur peut-il convoquer par fax un salarié à un entretien de licenciement ?
    Le refus d’une mutation géographique ne constitue pas nécessairement une faute grave.
    Temps de travail et rémunération : les conventions de forfait peuvent-elles être imposées ?
    Discrimination salariale ou différence de traitement justifiée ?
    Deux alternatives à la démission si votre employeur manque à ses obligations.



    Top dossiers sur le sujet

    Licenciement pour inaptitude : procédure à suivre
    Comment licencier un salarié pour faute grave : procédure & lettres types
    Licenciement économique : vérifier le respect de la procédure
    Accident de travail : déclaration, durée & indemnisation
    Maladie professionnelle : demander sa reconnaissance
    Congé maternité : droits, indemnisation, démarches...



    © 2003 - 2020 JuriTravail tous droits réservés