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Réel

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Réel

L'adjectif "réel" qualifie un droit s'appliquant à un bien mobilier ou immobilier. On dit " un droit réel " (droit de propriété, droit d' usufruit;, droit de nue-propriété).

Un contrat fait partie des contrats dits "réels", lorsque l' obligation à restitution qui, pèse sur le débiteur ne se forme qu'à compter de la remise de la chose qui fait l'objet du contrat. Tels le prêt , le dépôt et le Gage .

A "droit réel", s'oppose l'expression droit de créance qui qualifie un droit personnel en raison de ce qu'il porte non sur un bien matériel, mais sur l'obligation qui est faite au débiteur, de donner, de faire ou de s'abstenir de faire.

Voir les mots :, "Préférence (droit de)", "Propriété", "Servitude" et "Offres réelles".



Bibliographie :

  • Bufnoir (Cl.), Propriété et contrat : théorie des modes d'acquisition des droits réels et des sources des obligations, Paris, Rousseau, 1900.
  • Derruppé (J.), La Nature juridique du droit du preneur à bail et la distinction des droits réels et des droits de créance., Paris, Dalloz., 1952.
  • Dupont Delestraint (P.), Droit civil, droits réels principaux : les biens, 5. éd, Paris, éd. Dalloz, 1977.
  • Ginossar (S.), Droit réel, propriété et créance. : Élaboration d'un système rationnel des droits patrimoniaux, Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1960.
  • Jubault (Ch.), Bail rural et Usufruit, contribution à l'étude des droits réels immobiliers thèse Paris II, 1994.
  • Levis (M.), L'opposabilité du droit réel, thèse Paris II, 1985.
  • Mazeaud (H.), Droit civil. Tome 2, Obligations, droits réels principaux, 9e éd. / par François Chabas, Paris, éd. Montchrestien, 1997.
  • Queru (R.), Synthèse du droit réel et du droit personnel : Essai d'une critique historique et théorique du réalisme juridique, Paris, éd. V. Giard et E. Brière, 1905.
  • Texte tiré du site « www.dictionnaire-juridique.com » avec l'autorisation des auteurs
    © Serge Braudo , Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
    et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris

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